Cummins Inc., un géant dans la fabrication de moteurs, s’est récemment retrouvé au cœur d’une controverse environnementale majeure. L’entreprise a conclu un accord avec le gouvernement fédéral américain et l’État de Californie pour régler des accusations liées à son processus de certification des émissions pour certains moteurs utilisés principalement dans des camionnettes (pick up). Selon le Département de la Justice des États-Unis, Cummins devra payer une amende de 1,675 milliard de dollars pour avoir enfreint le Clean Air Act. Cette violation concernerait l’installation de dispositifs dits « défaite des émissions » sur des centaines de milliers de moteurs.
Les dispositifs de défaite des émissions, utilisés dans certains véhicules comme les RAM équipées de moteurs Cummins, sont des systèmes sophistiqués conçus pour contourner les normes environnementales. Cummins a déclaré avoir pleinement coopéré avec les régulateurs concernés, affirmant avoir déjà résolu plusieurs des problèmes soulevés.
Le DOJ a accusé Cummins d’avoir installé des dispositifs de défaite sur 630 000 moteurs de RAM 2500 et 3500, modèles 2013 à 2019. L’entreprise aurait également installé des dispositifs de contrôle auxiliaires des émissions non déclarés sur 330 000 moteurs de modèles 2019 à 2023. En réponse, Cummins a déjà rappelé les RAM 2500 et 3500 de l’année modèle 2019 et a initié un rappel des modèles 2013 à 2018, ayant déjà provisionné 59 millions de dollars pour les coûts estimés de ces rappels et d’autres actions connexes.
Cummins prévoit d’enregistrer une charge d’environ 2,04 milliards de dollars au quatrième trimestre de 2023 pour résoudre ces affaires et d’autres questions liées, concernant environ un million d’applications de camionnettes aux États-Unis. De ce montant, environ 1,93 milliard de dollars correspondraient à des paiements prévus pour le premier semestre de 2024.
Le procureur général Merrick B. Garland a souligné que l’amende de 1,675 milliard de dollars est « la plus importante jamais obtenue dans le cadre du Clean Air Act, et la deuxième plus importante pénalité environnementale de l’histoire ». Il a ajouté que les dispositifs incriminés ont un impact significatif et nuisible sur l’environnement, causant notamment des émissions excessives d’oxydes d’azote et pouvant entraîner des problèmes respiratoires à long terme. Garland a conclu que cette pénalité devrait clairement montrer que le Département de la Justice sera ferme dans ses efforts pour tenir responsables ceux qui cherchent à profiter aux dépens de l’environnement, ayant un impact sur la santé et la sécurité des gens.
