J'ai revérifier et re revérifier toute la nouvelle loi pour être sure. Je me demande maintenant si les agents du DOT connaissent vraiment la nouvelle loi.
C'est 10 heures concécutives, dont 8 heures couchette et 2 heures hors service. À l'article 395.1 du FMCSR c'est écrit. Avant nous avions une exception si la couchette était utilisé 395.1 (g), à la même place au paragraphe (D) il est inscrit que ton 14 heures commence suivant une période de couchette de 8 heure sans égard du 10 heures de repos obligatoire.
Exemple, disons que tu es dans la couchette durant 10 heures, tu chauffes 4 heures, tu arrêtes 8 heures dans la couchette, tu recommence ton 14 heures après ta deuxième période de couchette... Mais ce 2ième 8 heures n'est pas un repos faisant parti du 10 heures.
Ensuite, pour ce qui est du hors service
Tu dois toujours commencer ta journée de travail avec un 10 heures de repos, dans une fenêtre de 24 heures. Donc, il te reste 14 heures dans ta fenêtre de travail, dont 11 pour conduire. D'ou le temps hors service supplémentaire qui entre dans ton temps de service.
Donc, un hors service de plus de 2 heures n'affecte pas ton 11 heures de conduite mais uniquement ton 14 heures de service. Le 14 heures de service se calcul toujours suivant une période de couchette de 8 heures, ou un hors service de 10 heures.
Exemple
à 7h pm tu te mets en couchette pour 8 heures, jusqu'à 3 am
de 3 am à 5 am tu conduis
de 5am à 7 am tu te mets hors service
tu recommences à conduire pour 11h, soit à 4pm
Tu recommences à conduire pour 14 h de services, à partir du 8 heures couchettes, donc jusqu'à 7 heures.
Les exemples de log que je vous ai mis sont celles données par le DOT pour illustrer la nouvelle loi. Dans le dernier exemple, le 10 heures est coupé en 2 périodes non concécutives dont, 8 heures couchettes et 2 heures hors service. Selon cela, le 10 heures repos est fractionnable.
Je vous conseille fortement d'aller voir les exemples, elles vous permettront de mieux comprendre ce que j'ai tenté de vous expliquer!
http://www.fmcsa.dot.gov/rules-regulati ... amples.htm
N'hésitez pas pour vos questions!