Général

Modérateurs : Benoit, Moderateurs

By poulette
#313372
Est-ce qu'un policier à le droit de vous arrêtez et de vous demander votre log.....
Explication, mon mari est sur la 138, il pars de Forestville pour se rendre par ici, ayant fait une inspection rapide, ne remarque pas une petite fissure sur la remorque en haut et vraiment pas facile à voir, se fait arrêter à la hauteur de Tadousac par la Police, à l'endroit qu'on fait le test de frein. La Police lui dit qu'il y a eu un signalement de la pars d'une personne comme quoi, la remorque avait une fissure à une endroit spécifique, lui demande par le fait même sa fiche journalière. Son inspection étais signé, son log pas vraiment à jour, mais son début de journée étais indiqué.... Donc cette semaine, sois 8 mois après l'incident, on reçoit un constat d'infraction disant qu'il a refusé de remettre les papiers du camions sois 52$, et un autre constat d'infraction pour avoir conduit un véhicule lourd, n'a pas rempli une fiche journalière contenant toutes ses heurs de repos et toutes ses heures de travail pour la journée ticket de 497.$ avec les frais, si ses papiers étaient pas si en règle que ça, cela voudrait dire que son inspection aussi il aurait dû recevoir un constat d'infraction non.... a son arrivé à la maison, il m'a demandé de faire une inspection visuelle de la remorque sans rien me dire juste pour voir si je verrais la dite fissure, et je vous assure, qu'elle a passé dans le beurre tellement c'étais pas évident.....
Vous que feriez-vous, on conteste...... ou on paye!
By junior01
#313384
Oui les policiers on le droit de demander le log pis la plupart du temps ils le font. J'ai déjà été le premier arrivé sur les lieux d'un accident. Y'avais un truck qui s'est fait coucher sur le coté par le vent pis y bloquais la 20 a la hauteur de rivière beaudette. Le truck qui suivais à arrêter mais le char derrière lui lui collait dans le derrière. La petite madame a jamais arrêté pis paf dans le trailer. Heureusement elle étais correct.

Quand on s'est assuré que le gars du truck versé pis la fille étaient correct la première affaire que j'ai demandé au gars qui s'est fais rentré dans le trailer c'est si son log étais correct. Y'étais pas sur faque je lui ai dis d'aller faire sur que toute étais correct parce que la SQ allais y demander. Comme de faite, c'est la 1e chose que le policier a demandé au chauffeur... Pis le mien pis celui du Robert en arrière de moi même si on étais pas pantoute impliqué.
By poulette
#313390
je sais bien Martin que tu as pas dit de ne pas contester, mais ça sers presque à rien de le faire sinon perdre et devoir payé quand même. On m'avait dit à l'école que tu pouvais avoir 4hrs sans avoir rien écris dans ton log, et en plus recevoir le fameux constat 8 mois après l'indicent, car ça c'est passé le 3-09-2012 c'est fort en maudit.... de Forestville à Tadousac y a-t-il plus de 4hrs.....
j'ai de la misère à sortir mes cents câline!..... et surtout que tout est regardé quand tu appliques dans une nouvelle compagnie

quand ça rapport avec un accident ou autre, je trouve normal que la police s'en mêle ou regarde, mais une plainte téléphonique d'une personne qui aurait vu le longeron craquer qui étais à Forestville pour se faire arrêter à Tadousac, c'est comme un poil de poche pris dans la george, ça de la misère à passer en crimmmmm
By junior01
#313404
C'est pas 4 heures, c'est au dernier changement d'activité. Un tire check de 5 minutes? Ben tu tires une ligne dans le log. Si ça prends 5 hrs pour deloader pis tu log les 5 heures en on duty, t'es pas illégal après la 4 hrs...
By blackhorse
#313470
conteste......et conteste toujours......j,ai deja contester des tikets qui ne sont jamais passer en cour delais trop long .....3ans et plus.........pas d'amende.......
Cepandant le jaloux qui fait des plainte telephonique en plus y va devoir venir en cour........Et la juste pour ca ca vaut la peines....:o))))
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By Bigger
#313476
Moi personnelement je constesterait pour 2 raisons...

1- Le policier qui ta arreter en 2012, ne se souviens surement pas de tout ce qui est arriver durant cette arrestation...
2- Je trouve ben bizarre qu'un policier arrete ton mari quelques heures plus tard, dans une autre ville pour supposément une plainte téléphonique... As t'il pris des photos de cette fente, ou un témoin était t'il avec lui ????

Si les policiers commence a arreter tout ceux qui ont des plaintes "Téléphonique" au poste de police, il va falloir que les effectifs soit triplé ou quadruplé...
Habituellement les policiers ne s'occupe pas de ça "Des plaintes du genre" !!!

Y'a d'quoi qui marche pas dans ton histoire comme tel ou de la part du policier...

Je ne te juge pas, mais il manque des bouts ou le policier a inventer sa après avoir vue la fente pour avoir une raison d'émettre des tickets...

Je ne sais pas, j'était pas là et c'est la raison du pourquoi je ne juge pas le cas, mais que je suis sceptique de cette version venant du policier...

Moi j'en aurait le coeur net en allant a la cour....
Tu en aurait le coeur net aussi du comment il a pus constater que c'était une défectuosité comme tel "Majeure ou pas" quant il est policier et non pas mécanicien...

Et il va falloir qu'il soit à la cour....
Et oui, les policiers ont le droit de demander nos logs.

Bonne chance
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By 140cubicinches
#313565
Je ne prend pu de chance avec eu autre
Je me suis fait coller y a pas si longtemps au sud de Watertown NY avec ce voyage ::::24 straps légal ::;;
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Le DOT a passer 45 minutes a inspecter tout le camion et trailler les straps une par une sur les deux bar et il est revenue avec un ( forceble ticket ) pour une petite usure sur ma hose rouge....
Dans la même semaine je revient par la 87 et a high peak au millage 100 les lied flash
Le DOT me dit ' Ho MICHEL you've just been inspected '
Let me check your log book ...
Y a regarder la page de l'autre inspection et j'avais marquer ...une heure pour le DOT et 30 min pour acheter 2 HOSES au Pilot a Syracuse NY
Il me dit :: he let you leave like that :
Yes sir he told me ( I DID NOT SEE YOU LEAVE )
Il me répond ( HE'S WAS NICE WITH YOU MICHEL )
By ontheroad
#313579
Conteste 100%, le policier doit avoir de photos(pas sur) ou le temoin.En plus une craque peut subir pendant le voyage a cause du chemin tres tres mauvais,etc,etc.

-- Sat 11 May 2013 04:37 --

Je bien de gagner un ticket dans l'etat de NY,(by-pass d'une balance dans la dernière rest area sur la 81 N avant de Lansdowne,).Le juge ma oblige de payer 2 tickets des no parking,20 $ chaque.Alors,pas pire.....
By RONA
#313607
poulette a écrit :Est-ce qu'un policier à le droit de vous arrêtez et de vous demander votre log.....
Explication, mon mari est sur la 138, il pars de Forestville pour se rendre par ici, ayant fait une inspection rapide, ne remarque pas une petite fissure sur la remorque en haut et vraiment pas facile à voir, se fait arrêter à la hauteur de Tadousac par la Police, à l'endroit qu'on fait le test de frein. La Police lui dit qu'il y a eu un signalement de la pars d'une personne comme quoi, la remorque avait une fissure à une endroit spécifique, lui demande par le fait même sa fiche journalière. Son inspection étais signé, son log pas vraiment à jour, mais son début de journée étais indiqué.... Donc cette semaine, sois 8 mois après l'incident, on reçoit un constat d'infraction disant qu'il a refusé de remettre les papiers du camions sois 52$, et un autre constat d'infraction pour avoir conduit un véhicule lourd, n'a pas rempli une fiche journalière contenant toutes ses heurs de repos et toutes ses heures de travail pour la journée ticket de 497.$ avec les frais, si ses papiers étaient pas si en règle que ça, cela voudrait dire que son inspection aussi il aurait dû recevoir un constat d'infraction non.... a son arrivé à la maison, il m'a demandé de faire une inspection visuelle de la remorque sans rien me dire juste pour voir si je verrais la dite fissure, et je vous assure, qu'elle a passé dans le beurre tellement c'étais pas évident.....
Vous que feriez-vous, on conteste...... ou on paye!
Pour ta première question, je te réponds que n'importe quel agent de la paix a le droit de te demander tous tes papiers.

Les constats découlent d'un incident avec un autre automobiliste?
By drstrangelove
#313617
Conteste. Tu dois avoir la divulgation de la preuve pour la cause, ce qui va t'en dire gros sur la difficulté de la contestation, c'est un droit constitutionnel. Aller en cour pour contester des tickets, c'est un art de contrepoids d'articles de loi et règlements, ainsi que malmener la validité de la preuve contre toi. 8 mois, je trouve ça douteux comme temps d'attente pour des infractions mineures du genre. Après tout, il ne s'est pas retrouvé "hors-service" non? car après tout constitutionnellement, tout individu se doit d’être informé sans délai anormal de l’infraction précise qu’on lui reproche.

-- 11 Mai 2013 à 15:06 --

Est-ce qu'il lui a remis un rapport d'inspection, qui a téléphoné à la police? (peut-il témoigner contre toi), quel étaient les motifs raisonnables de croire que monsieur était en situation d'infraction pour procéder à l'interception, quelle infraction pour le log book? celle de statut n'a pas été correctement mis à jour? quelle était les qualifications professionnelles en matière d'inspection de camion, est-ce que le policier a bel et bien mentionné au camionneur qu'il le croit en situation d'infraction ... etc. etc.
By poulette
#313635
drstrangelove a écrit :Conteste. Tu dois avoir la divulgation de la preuve pour la cause, ce qui va t'en dire gros sur la difficulté de la contestation, c'est un droit constitutionnel. Aller en cour pour contester des tickets, c'est un art de contrepoids d'articles de loi et règlements, ainsi que malmener la validité de la preuve contre toi. 8 mois, je trouve ça douteux comme temps d'attente pour des infractions mineures du genre. Après tout, il ne s'est pas retrouvé "hors-service" non? car après tout constitutionnellement, tout individu se doit d’être informé sans délai anormal de l’infraction précise qu’on lui reproche.

-- 11 Mai 2013 à 15:06 --

Est-ce qu'il lui a remis un rapport d'inspection, qui a téléphoné à la police? (peut-il témoigner contre toi, quel étaient les motifs raisonnables de croire que monsieur était en situation d'infraction pour procéder à l'interception, quelle infraction pour le log book? celle de statut n'a pas été correctement mis à jour? quelle était les qualifications professionnelles en matière d'inspection de camion, est-ce que le policier a bel et bien mentionné au camionneur qu'il le croit en situation d'infraction ... etc. etc.

La policière en question lui a jamais demander son rapport d'inspection, nous ne savons pas qui a téléphoner à la Police, elle a dit à mon mari qu'elle voulait faire une vérification de son trailer car il y avait une fissure, c'est ce que la personne au téléphone a dit, que le trailer en haut à droite étais fissurer, elle a même dit a mon mari que c'étais pas dangeureux, que c'étais pas majeur, il est certain que mon mari est coupable pour son log, car il étais pas fait depuis quelque jour, elle lui a remis aucun papier, elle a juste dit que s'il y avait quelque chose, il recevrait ça par la poste, et voilà 8 mois après car c'étais le 3-09-2012 que ça c'est passé.
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By jpallaire
#313640
poulette, les agents de la paix (Policiers ou Contrôleurs Routiers) peuvent émettre des billets pour tout ce qui s'applique au code de sécurité routière (CSR).

Par le fait même, pour toute infraction au CSR, ils ont 1 an pour l'émettre. Le délai de 8 mois a été causé par l'envoi de l'infraction par bureau des infractions du Quebec. La Policière en question a pu émettre un rapport d'infraction général et l'a soumis par le bureau d'infractions du Québec qui à leur tour ont dû faire l'analyse de cette infraction, demandé à la Policière si elle avait des preuves et par la suite ils émettent l'infraction et l'envoie par la poste.

1- La première question est: est-ce que son log était fait ou pas ? si il avait juste l'entête de rempli, ça compte pas, son heure de début doit y être et sa ligne montée à la case de "Conduite (Driving)". Si il n'avait rien de fait, le ticket est pas difficile à justifier du côté de la Policière !

2- La 2e question est: est-ce que l'appel a été vraiment placé pour la fissure ou pour son log ??

Moi je contesterais le ticket, les délais sont long et si jamais vous passez en court il a toujours moyen de discuter avec le procureur avant de passer devant le juge et régler ça hors court, habituellement, ils baissent la valeur du ticket ou bien ils l'annule tout simplement .
By RageTrucker
#313649
jpallaire a écrit :poulette, les agents de la paix (Policiers ou Contrôleurs Routiers) peuvent émettre des billets pour tout ce qui s'applique au code de sécurité routière (CSR).

Par le fait même, pour toute infraction au CSR, ils ont 1 an pour l'émettre. Le délai de 8 mois a été causé par l'envoi de l'infraction par bureau des infractions du Quebec. La Policière en question a pu émettre un rapport d'infraction général et l'a soumis par le bureau d'infractions du Québec qui à leur tour ont dû faire l'analyse de cette infraction, demandé à la Policière si elle avait des preuves et par la suite ils émettent l'infraction et l'envoie par la poste.
Ca pas de bon sens attendre un délai un an pour émettre un constat d'infraction. Imagine que ça accumule des tickets $$$ de log et des inspections mal faite au bout la ligne sans qu'on sache... Il peut nous mettre la ******** jusqu'au cou après un délai 8-9 mois... Je te dis c la merde comme système...
By poulette
#313664
en tout cas, les papiers sont partis pour contester, y a pas eu de photos de la fissure dans le frame du trailer, pour le log, c'est la parole de mon mari contre celle du Policier, pour le ticket de ne pas avoir voulut montrer les papiers, elle les a jamais demander car sinon, il les aurais montrer, nous avions un camion de Location Brassard 2012 alors OUI il les avais. Comme on dis, on essaye et ensuite on verra :-)
Le plus plate c'est tout ce niaisage là.....
By ontheroad
#313811
Oui c'est long,c'est plate mais il faut toujours contester les tickets.A cause des certains d'entre nous et surtout de leur quota on est traité comme des bandits ou des ATM car ils savent q'on a pas du temp a perdre pour contester.
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