La contrebande de tabac reste dans la ligne de mire des autorités québécoises. Une cargaison massive de tabac illégal a été interceptée par Contrôle Routier Québec, menant à une importante amende.

Six individus impliqués dans des opérations de vente et de transport de produits du tabac de contrebande ont été reconnus coupables et condamnés à payer des amendes totalisant près de 1,5$ million. Deux d’entre eux devront en plus purger des peines d’emprisonnement.

Parmi les condamnés, Amritpal Singh, un Ontarien de 32 ans, a écopé de la sanction la plus lourde. En décembre 2021, ce sont les agents de Contrôle Routier Québec qui ont procédé à son interception alors qu’il circulait dans une zone interdite du boulevard Monseigneur-Langlois, à Salaberry-de-Valleyfield, au volant d’un semi-remorque. Lors de cette intervention, ils ont découvert un chargement impressionnant de tabac brut : 132 boîtes chargées sur 44 palettes, totalisant plus de 14 199 kilogrammes.

Cette saisie d’envergure, réalisée en collaboration avec la Sûreté du Québec et la Gendarmerie royale du Canada, a mené à son inculpation. Le 28 janvier dernier, la Cour du Québec l’a condamné à une amende d’un million de dollars. En plus de cette sanction financière, son permis de conduire a été suspendu pour une durée de 30 jours.

D’autres acteurs du marché noir épinglés

Amritpal Singh n’était pas le seul à s’adonner à des activités illégales liées au tabac. Cinq autres individus ont également été reconnus coupables et sanctionnés :

• Omar Merbouche (54 ans, Terrebonne) : perquisitionné en avril 2024, il détenait 320 kg de tabac à chiquer et 15 000 cigarettes illégales. Son commerce, son véhicule et une somme de plus de 83 000$ ont été saisis. Il devra payer 151 000$ en amendes.
• Ahmed Ibrahim Hassoun (46 ans, Laval) : déjà épinglé pour possession de tabac de contrebande en 2022, il a vu son véhicule et 130 kg de tabac à chicha confisqués en janvier 2023. Il purgera une peine d’emprisonnement et devra s’acquitter d’une amende de 18 000$.
• Yvon Grimard (80 ans, Trois-Rivières) : impliqué dans le projet Janvelly, il a reconnu avoir vendu près d’un million de cigarettes illégales sur une période de quatre ans. Il devra payer une amende de 182 525$.
• Jules Grenier (52 ans, Trois-Rivières) : après une perquisition à son domicile en novembre 2022, il a admis vendre des cigarettes de contrebande depuis 2020. Il devra payer 63 325$ d’amendes et son permis de conduire sera suspendu pour 30 jours.
• Michel Rochon (57 ans, Montréal) : multirécidiviste avec sept infractions à son actif, il a été condamné à 15 mois d’emprisonnement ferme. Plus de 41 000 cigarettes illégales ont été saisies dans ses véhicules. Il doit également payer 71 000$ en amendes.

Une tolérance zéro pour le commerce illégal de tabac

Revenu Québec rappelle que la vente, le transport et la possession de tabac de contrebande constituent des infractions graves. Toute personne exerçant des activités commerciales dans ce secteur doit être titulaire des permis requis et respecter la réglementation en vigueur. À défaut, les sanctions peuvent inclure des amendes salées et des peines d’emprisonnement.

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