truc pour contester un ticket de pesanteur
Publié : jeu. 23 avr. 2015 08:06
par brebis1000
bonjour je fait un appel a tous
si vous connaisser des trucs pour contester un amende (ticket de pesanteur) avec des balances portables,si vous avez eu des contravention que vous avez gagné,j'aimerais savoir vos trucs je passe en cours le 3 juin merci a l'avance de vos reponses.
Re: truc pour contester un ticket de pesanteur
Publié : jeu. 23 avr. 2015 23:35
par Bigger
Bon pour commencer... Y'a pas de "Trucs" moyens comme tel si tu est en tord...
1: Était-tu vraiment trop pesant ?
2: Sur ton Bill Of Lading: C'est quoi tes poids ?
3: As-tu une copie de ton Bill Of Lading ?
4: Le poids du truck et du trailer: Les as-tu avant ton chargement et en preuves ?
5: As-tu fait peser après ton chargement ?
D'après ce que je lis, ma conclusion est que tu était vraiment trop pesant...
Si tu a pas toutes ses preuves là, oublie ça...
Tes chances sont presque nul, parce qu'eux autres avec leur balances portative... Elle sont vérifier et certifier régulièrement. (Comme les radars)
À moins d'être TRÈS convainquant devant le juge et savoir l'amadouer ou entente avec le procureur avant la présence devant le juge...
P/S: Un de mes ex-boss à essayer de contester pour 600 et quelques kilos de trop sur le cul du trailer, pis y ses faite clancher a cour a cause de la certification des balances portative du ministère...
Bonne chance !