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Infraction a larticle 327 du CSR

Publié : lun. 29 mai 2006 16:33
par Nounours[DLC]
Salut Lawman

Jai eu il y as pres de 2 ans une contravention pour lartible 327 du csr (ayant conduit un VR ayant commis des action susceptible de mettre en peril la vie et la securité des personne ou de la propriété...

jexplique vaguement la situation
ces un ticket de 4 point et de pres de 500$

je decole du WALMART sur la rue Charleroi (en sortant du stationnement on arrive directemnet au bout de charleroi)
alors je decole et dans les premiere entré de cours il y'a un nissan Xtera gris qui sort de la et me coupe

on se retrouve cote a cote et les autres véhicule qui sortai étais derriere moi

la le xtera se tassais sur moi car il avais des voiture parker en face de lui alors moi je me tassais progressivement mais javais des voiture en face de moi et derriere moi et jetais presque rendu dans la vois inverse alros jai claxoner et jai donner un coup de roue pour évité le véhicule qui senvenais face a moi.

et je me suis raprocher tres tres proche du xterra en question
la il me regarde et jy fait signe de tete du genre quoi tu veux

la jarrive pour entré dans la 2eme entré de la rue (celle du maxi si ma memoir est bonne) et lui se repointe a ma droite alors il as eu le droit a un beau doigt dhoneur digne de la reine et lui bah il ma flasher sa badge

la il arrive a coter de moi en criant comme un débile me traitant de dangé public blablabla..

la jy redemande sa badge et son nom il dis je suis pas oubliger de te remontré ma badge ste lai montré tanto et tu mappel monsieur lagent ces clair!


la je fait quoi avec ce ticket?
je contest mais apres?
ces tu criminel?
je peux fiare quoi pour ma defence etc etc

Re: Infraction a larticle 327 du CSR

Publié : lun. 29 mai 2006 19:01
par slarin
Nounours[DLC] a écrit :Jai eu il y as pres de 2 ans une contravention pour lartible 327 du csr (ayant conduit un VR ayant commis des action susceptible de mettre en peril la vie et la securité des personne ou de la propriété...

jexplique vaguement la situation
ces un ticket de 4 point et de pres de 500$

je decole du WALMART sur la rue Charleroi (en sortant du stationnement on arrive directemnet au bout de charleroi)
alors je decole et dans les premiere entré de cours il y'a un nissan Xtera gris qui sort de la et me coupe

on se retrouve cote a cote et les autres véhicule qui sortai étais derriere moi

la le xtera se tassais sur moi car il avais des voiture parker en face de lui alors moi je me tassais progressivement mais javais des voiture en face de moi et derriere moi et jetais presque rendu dans la vois inverse alros jai claxoner et jai donner un coup de roue pour évité le véhicule qui senvenais face a moi.

et je me suis raprocher tres tres proche du xterra en question
la il me regarde et jy fait signe de tete du genre quoi tu veux

la jarrive pour entré dans la 2eme entré de la rue (celle du maxi si ma memoir est bonne) et lui se repointe a ma droite alors il as eu le droit a un beau doigt dhoneur digne de la reine et lui bah il ma flasher sa badge

la il arrive a coter de moi en criant comme un débile me traitant de dangé public blablabla..

la jy redemande sa badge et son nom il dis je suis pas oubliger de te remontré ma badge ste lai montré tanto et tu mappel monsieur lagent ces clair!

la je fait quoi avec ce ticket?
je contest mais apres?
ces tu criminel?
je peux fiare quoi pour ma defence etc etc
Je ne suis pas un expert légal et Lawman pourra me corriger s'il le faut, mais je suis pas mal sûr qu'un policier hors service ne peux pas se servir de sa badge ni de donner des contraventions. Alors la première chose que je ferais serait de vérifier auprès du poste de police si le policier en question était ou non en service au moment de l'intervention. A savoir si les agents du poste vont coopérer et être honnêtes, ça je ne peux le garantir :(

Bonne chance 8)

Publié : lun. 29 mai 2006 19:33
par regent(superreggg)
un policier est toujours en devoir ou presque...
si c'est vraiment neccessaire, que la situation est dangeureuse il se doit de réagir.
mais dans le cas de nounours, de la maniere que c,est expliquer, c,est comme si le policier avait forcer nounours a se commettre dans une infraction quelqu'onque et donc d'agir en conséquence de l,acte dangeureux qu'il a commis...

(oufff, je parle bien ce soir, j'ai mal a tête tout d'un coup... :wink: )

Re: Infraction a larticle 327 du CSR

Publié : lun. 29 mai 2006 20:42
par AndreQC
Nounours[DLC] a écrit :Salut Lawman

Jai eu il y as pres de 2 ans une contravention pour lartible 327 du csr (ayant conduit un VR ayant commis des action susceptible de mettre en peril la vie et la securité des personne ou de la propriété...

jexplique vaguement la situation
ces un ticket de 4 point et de pres de 500$

je decole du WALMART sur la rue Charleroi (en sortant du stationnement on arrive directemnet au bout de charleroi)
alors je decole et dans les premiere entré de cours il y'a un nissan Xtera gris qui sort de la et me coupe

on se retrouve cote a cote et les autres véhicule qui sortai étais derriere moi

la le xtera se tassais sur moi car il avais des voiture parker en face de lui alors moi je me tassais progressivement mais javais des voiture en face de moi et derriere moi et jetais presque rendu dans la vois inverse alros jai claxoner et jai donner un coup de roue pour évité le véhicule qui senvenais face a moi.

et je me suis raprocher tres tres proche du xterra en question
la il me regarde et jy fait signe de tete du genre quoi tu veux

la jarrive pour entré dans la 2eme entré de la rue (celle du maxi si ma memoir est bonne) et lui se repointe a ma droite alors il as eu le droit a un beau doigt dhoneur digne de la reine et lui bah il ma flasher sa badge

la il arrive a coter de moi en criant comme un débile me traitant de dangé public blablabla..

la jy redemande sa badge et son nom il dis je suis pas oubliger de te remontré ma badge ste lai montré tanto et tu mappel monsieur lagent ces clair!


la je fait quoi avec ce ticket?
je contest mais apres?
ces tu criminel?
je peux fiare quoi pour ma defence etc etc
J'ai travaillé dans le domaine policier pendant 8 ans (en informatique, on s'entends, pas comme policier), et je peux te dire qu'un policier qui n'est pas dans son véhicule attitré, est hors-service et ne peut pas te coller une amende car avant de coller une amende celui ci doit la signaler au poste (c'est ce qu'il font quand il sont en train de l'écrire dans le véhicule). Le dispatcher la cumule, demande un no de carte au système, et donne le no au policer. Donc sur ton infraction y devrait avoir un no de carte.

Par contre, selon le jugement du policier, celui ci peut intervenir en cas d'extrême urgence mais ne peut pas agir dans le cas d'une simple infraction s'il n'est pas en service. Il est de son droit par contre d'agir s'il juge la situation comme étant de première urgence. Donc il peut jouer là dessus. C'est embêtant ...

Au niveau de la déontologie, moi j'appelle ça un ost.... de ca... excuse moi l'expression, et son atitude est carrément inacceptable, toujours au niveau du code de déontologie.

Y a des policers qui, pour atteindre leur cota de billets d'infraction, font en sorte de provoquer une infraction, ça arrive et je te dirais qu'il n'y a rien à faire dans leurs cas. C'est de l'abus mais c'est pratiquement impossible de dénoncer l'abus, ils ont droit au cota, donc à l'abus.

Mais pour revenir à l'attitude du policier, elle est inacceptable, moi j'accepterai pas de payer ce ticket , à la limite si tu décides d'aller en cour et que la cause est gagnée d'avance pour toi, on va te faire parvenir un plaidoyer de non-culpabilité. C'est mon avis, je peux me tromper, mais j'en ai vu souvent comme ça. Des causes perdus, donc on laisse tomber en concluant à un playdoyer de non-culpabilité avant même que la cause soit entendu.

Par contre, y a l'envers de la médaille, moi je suis allé en cour pour contester un billet d'infraction, j'ai perdu ma cause, et ça m'as couté près de 75 dollars de frais de cour (je suis pas sur du montant mais c'était pas loin de ca en frais de cour).

À toi de juger. Ce que je t'ai dis précèdemment sont les situations possibles qui peuvent t'attendre et elles sont tout aussi différentes les unes des autres. :?

Publié : lun. 29 mai 2006 21:46
par West-Riste
moi aussi il m'est deja arrivé quelque chose du genre...dans le parking du tim horton a laurier-station c'était l'hiver et l'hiver comme tout les jeune pour me stationné je fait une ptite passe de brake a bras pour impressioné le monde en dedans :P mais la il a un caravane qui sort du service au volent(complement a l'autre extremité du stationnement) et la gars arrive a coté de moi passe proche me faucher les 2 jambes parce que c'est sur la glace et M. se croit l'été la je regarde dans le char pis une tite famille avec les enfants le gars sort en gros ***** pis y me chante une pogné de betisse pis y me montre sont badge pis y me dit hey tu va lé calmé té **** de nerds...mais la il a pas droit faire sa...j'aurai pas dit si je l'aurai échapé pis j'aurai passé proche de quelqu'un mais le yavais de la place pour parqué au moin 10 train routier dans le parking...yavais aucun danger
pis aussi les policier qui font des menaces
celui la était en service...
il a eu une petite incident dans les rues il a un auto qui a rentré dans une haie de sède pis la gars c'est enfie le monde qui on appelé la police ont dit un auto rouge... la moi j'arrive de soupé avec mes chums je me stationne dans la cours et 3 policers qui arrive hey pis y debarqué pis y vienne m'engeuler...de ou t'arrive...c'est tu toi qui a pogné la haie de sède..hey wow moi j'arrive de soupé...le policer y dit ta tu des preuve de sa...j'avais payé avec ma carte de debit donc j'ai le recu dans mes poche je lui montre hey fait une face genre bla...bla...bla...la y dit pis en plus on sais bien que hier tu a fait des course dans les rues pis aujourd'hui tu pogne une haie de sède...mais l'affaire c'est que les course qui parle c'est que j'était chez ma blonde et mon char était parqué dans cours comment veux tu que j,aille faire des courses...la y me croit pas...y dit bah entk la tchek toi ben cette été on va te ''beuré'' a coup de 200$ pis a coup de 3mois et + plus de permis...
j'ai pas envie moi de perde mon reve acause d'un policier qui a decidé de me faire sa victime pour l'été





West-Riste :!:

Re: Infraction a larticle 327 du CSR

Publié : mar. 30 mai 2006 08:33
par Lawman
Nounours[DLC] a écrit :Salut Lawman

Jai eu il y as pres de 2 ans une contravention pour lartible 327 du csr (ayant conduit un VR ayant commis des action susceptible de mettre en peril la vie et la securité des personne ou de la propriété...

jexplique vaguement la situation
ces un ticket de 4 point et de pres de 500$

je decole du WALMART sur la rue Charleroi (en sortant du stationnement on arrive directemnet au bout de charleroi)
alors je decole et dans les premiere entré de cours il y'a un nissan Xtera gris qui sort de la et me coupe

on se retrouve cote a cote et les autres véhicule qui sortai étais derriere moi

la le xtera se tassais sur moi car il avais des voiture parker en face de lui alors moi je me tassais progressivement mais javais des voiture en face de moi et derriere moi et jetais presque rendu dans la vois inverse alros jai claxoner et jai donner un coup de roue pour évité le véhicule qui senvenais face a moi.

et je me suis raprocher tres tres proche du xterra en question
la il me regarde et jy fait signe de tete du genre quoi tu veux

la jarrive pour entré dans la 2eme entré de la rue (celle du maxi si ma memoir est bonne) et lui se repointe a ma droite alors il as eu le droit a un beau doigt dhoneur digne de la reine et lui bah il ma flasher sa badge

la il arrive a coter de moi en criant comme un débile me traitant de dangé public blablabla..

la jy redemande sa badge et son nom il dis je suis pas oubliger de te remontré ma badge ste lai montré tanto et tu mappel monsieur lagent ces clair!


la je fait quoi avec ce ticket?
je contest mais apres?
ces tu criminel?
je peux fiare quoi pour ma defence etc etc
Bonjour,

D'après ce que j'ai lu, tu as eu un constat d'infraction (ticket) en vertu de l'article 327 du Code de sécurité routière. Lorsque tu reçois un ticket, tu as 30 jours pour le contester. Si tu ne contestes pas, il va y avoir un jugement par défaut envers toi et tu recevras un lettre par la poste en ce sens.

Si tu contestes, autrement dit, tu envoies un plaidoyer de non-culpabilité, ta cause est enregistrée dans le système et il ne te reste qu'à attendre une date de procès.

Par contre, d'après ce que tu me dis, il serait peut-être trop tard pour contester, car ton ticket t'a été remis il y a 2 ans.

À moins que je ne comprenne pas comme il faut la situation, je te suggère de m'appeler afin d'éclaircir la situation, car j'aimerais bien te poser quelques questions relativement à cet événement.

En ce qui concerne l'attitude du policier, mon seul commentaire sera que l'intelligence n'est pas donnée à tous.

Bonne journée!

Publié : mer. 31 mai 2006 18:34
par Nounours[DLC]
le ticket est en contestation (en recomandation dun autre poste de quartier a montréal)

jai ma date de cours pour novembre

Publié : mer. 31 mai 2006 18:41
par Nounours[DLC]
lawman je vais essayer de te contacter demain je suis off

merci bcp de votre aide a ceux qui mon aider


et a ceux qui profite de ce message pour me gnaiser, bah aller ***** :)

Publié : jeu. 15 juin 2006 19:53
par ti-nez
salut nounour s'il nétait pas en service,je suis sur que c'est de labus de pouvoir,et de toute facon son conportement et comme conducteur il a fait preuve de menque de civisme,il mes arrivé plus cocasse que sa s'etait en 1983 si j'me souvien je me rendait au travail sur la rue kimber a st-hubert la une voiture banaliser arrive derriere moi avec ses lumiere qui flachait je doit dire que 3 chose colait pas 1 les sealbeam droit était bruler,2 il y avait 3 perssonne assi devant et 3 pendent que le conducteur saprochait de ma voiture j'ai appersu le passager de droite boire sa bierre alors il me montre son badge et me demende mes papier que je lui est remi il a retournée a sa voiture,en entrant dans son char une voiture de police de st-hubert tourne le coin en ma direction je l'ai flyer il simmobilise a cote de moi et je lui demende s'il la situation est normale les deux debarque et vont voir l'otre char sétait une recrue de la sq qui voulait impressionné ses chum mes j'ai jamais su s'il avait été congedier mes je me souvien tres bien de sa face quand il a vue les deux autre arriver :lol:

Publié : jeu. 15 juin 2006 22:55
par AndreQC
Nounours[DLC] a écrit :le ticket est en contestation (en recomandation dun autre poste de quartier a montréal)

jai ma date de cours pour novembre
Si tu peux te faire représenter par un avocat, je te le conseille très fortement.

Je suis passé en Cour Municipale près de chez moi pour contester une contravention pour avoir bu une bière (du temps que je le pouvais) dans un parc. Un ticket de 100.00 $ si je me souviens bien.

J'étais ben tranquille avec un de mes amis. Un peu plus loin, y avait une gang de motards qui étaient plus qu'avancés, avec la caisse de bière sur le top du char, et les policier ne se sont pas arrêtés pour eux, ils ont laissé faire. C'est une forme d'abus de pouvoir des policier car ils n'ont pas été fair play envers tout le monde. Je suis passé presqu'en même temps que l'ami avec qui j'étais, avoir su on se serait payé un avocat (pour 200$ d'amende ca vaut la peine, je me rappelle pas si y avait des points de démérites par contre, ca fait longtemps) devant le juge. En tout 15 grosses minutes pour me défendre, pour clamer l'injustice, et j'ai perdu ma cause. J'avais pas les termes exactes et professionnels d'un avocat malheureusement.

Avoir eu un avocat (malgré les coûts d'un avocat) pour nous défendre, on aurait gagné notre cause car du temps que j'attendais pour passer, certains étaient accompagnés de leur avocat et dans l'ensemble tout abus de pouvoir de policier (il y en avait beaucoup) ont été ciblés et furent des causes gagnées par les personnes jugées suspectes en cour.

Un pensez y bien, surtout pour les points d'inaptitudes et pour stopper l'abus de pouvoir qu'ont certains policiers ...

Publié : mer. 28 juin 2006 02:19
par T_R_U_C_K_E_R
West-Riste a écrit :moi aussi il m'est deja arrivé quelque chose du genre...dans le parking du tim horton a laurier-station c'était l'hiver et l'hiver comme tout les jeune pour me stationné je fait une ptite passe de brake a bras pour impressioné le monde en dedans :P mais la il a un caravane qui sort du service au volent(complement a l'autre extremité du stationnement) et la gars arrive a coté de moi passe proche me faucher les 2 jambes parce que c'est sur la glace et M. se croit l'été la je regarde dans le char pis une tite famille avec les enfants le gars sort en gros ***** pis y me chante une pogné de betisse pis y me montre sont badge pis y me dit hey tu va lé calmé té **** de nerds...mais la il a pas droit faire sa...j'aurai pas dit si je l'aurai échapé pis j'aurai passé proche de quelqu'un mais le yavais de la place pour parqué au moin 10 train routier dans le parking...yavais aucun danger
pis aussi les policier qui font des menaces
celui la était en service...
il a eu une petite incident dans les rues il a un auto qui a rentré dans une haie de sède pis la gars c'est enfie le monde qui on appelé la police ont dit un auto rouge... la moi j'arrive de soupé avec mes chums je me stationne dans la cours et 3 policers qui arrive hey pis y debarqué pis y vienne m'engeuler...de ou t'arrive...c'est tu toi qui a pogné la haie de sède..hey wow moi j'arrive de soupé...le policer y dit ta tu des preuve de sa...j'avais payé avec ma carte de debit donc j'ai le recu dans mes poche je lui montre hey fait une face genre bla...bla...bla...la y dit pis en plus on sais bien que hier tu a fait des course dans les rues pis aujourd'hui tu pogne une haie de sède...mais l'affaire c'est que les course qui parle c'est que j'était chez ma blonde et mon char était parqué dans cours comment veux tu que j,aille faire des courses...la y me croit pas...y dit bah entk la tchek toi ben cette été on va te ''beuré'' a coup de 200$ pis a coup de 3mois et + plus de permis...
j'ai pas envie moi de perde mon reve acause d'un policier qui a decidé de me faire sa victime pour l'été
West-Riste :!:
Je sais que c platte mais il va falloire que tu te tienne tranquille car je sais de quoi je parle j'ai un pick-up sierra 15 1975 avec un 350 4 baril holley 850 cfm(oui je sais j'encourrage les pétrollier mais c trop le fun)je l'ai monter avec des pipe de van dans la boite avec des headers dynomax et plein de lumiere(dison que a trois-rivieres il en n'a pas des tonnes) et le son vien avec , le moteur est un peut hot sa a l'aire de rien mais il devloppe 525 hp sur le rouleaux pi le pire de tout ca je me suis faite dire le meme chose et je ne l'ai meme pas essayer encore :roll: mais je l'ai passer a l'inspection alors il est légale ...je vous posterais bien une photo mais je ne suis pas cappable !! sur ce comme J,ai dis ennerve toi pas ciao