TRUCK STOP QUEBEC

salut la gang,besoin de renseignement.
en decembre j ai eu un ticket,pour avoir passer tout droit a une balance que je croyait fermer.
je vien tout juste de recevoir la lettre.
j ai entendue dire que,quand ils te donne un ticket,ils ont 3 mois pour t envoyer la lettre(les vert m ont pas donner l ammende toute suite,ils ont dit que je recevrait l emmende par la poste).
donc ca fait dejas 9 presque 10 mois de ca.
que devrai je faire?a part sos ticket,quel sont mes recours?devrai je payer ou non?.

Non, c'est pas vrai pour le 3 mois

mais c'est vrai pour 2 ans (cour supérieur a deja tranché là dessus pour delais dérésonable)
tu peux attendre jusqu'a 1 an presque avant de le recevoir
et si tu conteste et que tu as des arguments solide (pas des farfelus !!) prend des photos recente (avec le journal du jour dans l'image) pour ton argumentation
meme des images en print screen de google street view peuvent etre bonne si tu as des photos en plus


SOS ticket peut etre une bonne alternative si tu es pas un chauffard
mais attend de le recevoir avant,

je l ai recu hier,par la poste.
mon seule argument c est,qu en traversent au douanne de lacolle(direction mtl),pour la balance y as pas de flasher jaune,c etait ma premiere fois que je passait par la.
il fesait noir,beaucoup de bruine,quand j ai realiser qu el etait ouverte,j ai vue les garde sortir,je me suis ranger sur le coter,et vlan,un ticket.

cowboypete a écrit :je l ai recu hier,par la poste.
mon seule argument c est,qu en traversent au douanne de lacolle(direction mtl),pour la balance y as pas de flasher jaune,c etait ma premiere fois que je passait par la.
il fesait noir,beaucoup de bruine,quand j ai realiser qu el etait ouverte,j ai vue les garde sortir,je me suis ranger sur le coter,et vlan,un ticket.

demande a guyzmo il lui est arriver la meme chose.je suis pas sur des resultats avec lui pas contre.

merci oldsailor

cowboypete a écrit :je l ai recu hier,par la poste.
mon seule argument c est,qu en traversent au douanne de lacolle(direction mtl),pour la balance y as pas de flasher jaune,c etait ma premiere fois que je passait par la.
il fesait noir,beaucoup de bruine,quand j ai realiser qu el etait ouverte,j ai vue les garde sortir,je me suis ranger sur le coter,et vlan,un ticket.

Appel SOS ticket
ils devraient etre capble de t'aider copain

je vien tout juste d appeller sos ticket,ils m ont dit que mon cas serait a la discretion du juge.
hummmmmm es qu il existe des juges cool?

mon chien est mort.

cowboypete a écrit :je vien tout juste d appeller sos ticket,ils m ont dit que mon cas serait a la discretion du juge.
hummmmmm es qu il existe des juges cool?

mon chien est mort.

Sauf qu'un de tes arguments atténuant est que lorsque tu t'en est appercu tu as coller sa sur le bord

oui mais a cause qu ils n ont pas de flasher jaune,j ai hesiter.
et avec les reflet de lumiere je voyait rien au poste,et il etait desert.
y avait vraiment dl aire fermer.

peu d eclairage aussi.
guyzmo as exactement la meme cause que moi et a la meme place.

Tout est dans la notion de doute raisonnable

Ce qui joue en ta faveur:
-condition météo
-tu as arrêter par toi-meme devant la balance en constatant ton erreur qui est du au condition de la route

ou pourais je trouver la meteo de decembre 2011?

ca vaut rien ca veut pas dire que parce que c'est dans la meteo que ca s'appliquais dans la region ou tu etais

le tout c'est de soulever le doute raisonnable

villeneuve73 a écrit :ca vaut rien ca veut pas dire que parce que c'est dans la meteo que ca s'appliquais dans la region ou tu etais

le tout c'est de soulever le doute raisonnable

Disons que savoir la météo n'agravera certainement pas son cas !!

Fait une recherche avec google avec les termes "historique meteo montreal". Je te donnerais bien l'adresse exact mais le site de meteomedia demande un code poste postal. Tu pourras choisir une date precise ou meme une plage de date

c'est pas parce que c'est dit sur un site internet que c'est applicable

car ca veut pas dire que c,est applicable dans la region ou tu étais

normalement sur un constat c'est ecrit

fais venir la preuve et tu sera ce qu,il est marquer dessus

bonjour, essaie avec www.wunderground.com pour ce qui est de la meteo. Tu cherches la villes et apres tu peux reculer les années.. très utile !


Panda

En quoi vous comprenez pas

C'est non applicable Parce que Ca veut pas dire que c'est applicable a la région ou tu étais

Tout est dans la notion du doute raisonnable souvele

villeneuve73 a écrit :En quoi vous comprenez pas

C'est non applicable Parce que Ca veut pas dire que c'est applicable a la région ou tu étais

Tout est dans la notion du doute raisonnable souvele

Il l'utilise pour des crash d'avion pourquoi cela ne sera pas applicable
pour un ticket de balance !!!!!!!

-- Ven 21 Sep 2012 11:59 --

La patente est de mettre un doute raisonable et expliquer la situation
je pense que c'est toi qui comprend pas quelques chose

cowboypete a écrit :ou pourais je trouver la meteo de decembre 2011?

J'ai pas vérifié mais fait une recherche sur le site de Environnement Canada, tu va surement trouvé l'info désiré.

Leprof a écrit :

villeneuve73 a écrit :En quoi vous comprenez pas

C'est non applicable Parce que Ca veut pas dire que c'est applicable a la région ou tu étais

Tout est dans la notion du doute raisonnable souvele

Il l'utilise pour des crash d'avion pourquoi cela ne sera pas applicable
pour un ticket de balance !!!!!!!

-- Ven 21 Sep 2012 11:59 --

La patente est de mettre un doute raisonable et expliquer la situation
je pense que c'est toi qui comprend pas quelques chose

le BST a des moyens que toi tu as pas avec NAV canada, et les communication,la boite noire et des station meteo et non un site internet car c'est de l'information non precis

tu fais quoi si ton site internet dit qu'il fesait beau et clair, ce que vous semblez avoir de la misere a comprendre c'est que plus tu amenes de preuve plus, tu donnes de l'eau au moulin

environement canada c'est pas les plus precis

c'est la simple notion de doute raisonnable des ticket, je les conteste tous sans exception et je les gagne presque tous

1er faut avoir la copie de ce qui est a l'endos du ticket, il y a une section de renseignement supplementaire rempli par l'agent

2e le fait qu'il est arreter de lui-meme joue en ca faveur

3e le reste est la credibilité de l'interlocuteur

villeneuve73 a écrit :je les conteste tous sans exception et je les gagne presque tous

T as pas pensé a l option rouler legale et respecter les vitesses :diable: , ca aussi ca fonctionne bien et c est bien moins de trouble :mdr3: :mdr3:

Je comprend pas la....y a pas de flash jaune et faut deviner quelle est ouverte????

C'est un genre de panneau numérique qui s'allume avec le mot INSPECTION et une flèche en diagonale, mais une lumière foncée sur un fond noir, pas évidente à lire en plein jour....

syclo770 a écrit :C'est un genre de panneau numérique qui s'allume avec le mot INSPECTION et une flèche en diagonale, mais une lumière foncée sur un fond noir, pas évidente à lire en plein jour....

Il y a peut-être moyen de contester la contravention avec comme argument que la signalisation est inadéquate.

Je me souviens de l'histoire d'un chauffeur qui avait contesté sa contravention pour avoir passé droit à une balance en argumentant que la signalisation était inadéquate et il avait gagné pour les motif suivant.

Selon le code de la sécurité routière, une lumière jaune clignotante sur les panneaux de signalisation indique un signal avancé de l'approche d'un danger.

Au Québec, sur les panneaux de signalisation à l'approche des balances, aucune inscription indique l'obligation aux camions de s'arrêter lorsque les lumières jaunes clignote, contrairement à d'autre province ou il est inscrit sur les panneaux "All truck must stop when light flashing"
Donc, les lumières jaune clignotante à l'entré des balances du Québec avec l'absence de cette mention sur les panneaux de signalisations lorsque les lumières flash indique simplement un signale avancé de la présence d'un danger, soit la balance sans obligation de s'arrêter.

C'est avec ces argument qu'il avait gagné sa contestation.

pac-man a écrit :

syclo770 a écrit :C'est un genre de panneau numérique qui s'allume avec le mot INSPECTION et une flèche en diagonale, mais une lumière foncée sur un fond noir, pas évidente à lire en plein jour....

Il y a peut-être moyen de contester la contravention avec comme argument que la signalisation est inadéquate.

Je me souviens de l'histoire d'un chauffeur qui avait contesté sa contravention pour avoir passé droit à une balance en argumentant que la signalisation était inadéquate et il avait gagné pour les motif suivant.

Selon le code de la sécurité routière, une lumière jaune clignotante sur les panneaux de signalisation indique un signal avancé de l'approche d'un danger.

Au Québec, sur les panneaux de signalisation à l'approche des balances, aucune inscription indique l'obligation aux camions de s'arrêter lorsque les lumières jaunes clignote, contrairement à d'autre province ou il est inscrit sur les panneaux "All truck must stop when light flashing"
Donc, les lumières jaune clignotante à l'entré des balances du Québec avec l'absence de cette mention sur les panneaux de signalisations lorsque les lumières flash indique simplement un signale avancé de la présence d'un danger, soit la balance sans obligation de s'arrêter.

C'est avec ces argument qu'il avait gagné sa contestation.

J'regarde la pancarte de la balance Vaudreuil-Dorion sur streetview et c’est bien vrai. La pancarte la plus grosse et la plus proche dit seulement ''OUVERT QUAND LES FEUX CLIGNOTENT'' .