Revenu Québec: une guerre aux travailleurs autonomes?
Publié : jeu. 23 juin 2011 08:13
Jean-François Cloutier
Argent
Alors que des informaticiens se disent victimes d’une offensive du fisc en vue de leur retirer leurs avantages de travailleurs autonomes, la Fédération canadienne de l’entreprise indépendante (FCEI) craint que les travailleurs autonomes d’autres secteurs de l’économie, comme le camionnage et la traduction, se retrouvent dans la même situation.

(Photo: Agence QMI) / « On est préoccupés par ce qui est en train de se passer et on espère que la lutte à l’évasion fiscale ne va pas se faire sur le dos des petits entrepreneurs », a dit la porte-parole québécoise la FCEI, Martine Hébert.
Cette dernière a souligné que l’agressivité de Revenu Québec (RQ) avait des effets pervers sur la santé de l’économie québécoise, dans la mesure où de nombreuses micro-entreprises visées pourraient devenir de gros créateurs d’emplois.
Selon Alain Ménard, un avocat fiscaliste chez Cain Lamarre, le cabinet qui a défendu TAP Consultant contre Revenu Québec, la croissance du nombre de travailleurs autonomes commencerait à « fatiguer » RQ. « Est-ce que c’est parce que leur assiette fiscale diminue?
Toujours est-il qu’on sent une volonté chez les fonctionnaires de Revenu Québec de cibler cette classe de gens », a-t-il dit.
M. Ménard signale que le marché du travail évolue, mais qu’il est plus simple pour RQ de traiter avec de gros employeurs, en retenant de l’argent à la source. M. Ménard souligne pourtant que les travailleurs autonomes ne profitent pas d’avantages fiscaux pour rien. « Ils prennent tous les risques, ils n’ont pas d’avantages sociaux, pas de sécurité d’emploi », a-t-il rappelé.
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Alors que des informaticiens se disent victimes d’une offensive du fisc en vue de leur retirer leurs avantages de travailleurs autonomes, la Fédération canadienne de l’entreprise indépendante (FCEI) craint que les travailleurs autonomes d’autres secteurs de l’économie, comme le camionnage et la traduction, se retrouvent dans la même situation.

(Photo: Agence QMI) / « On est préoccupés par ce qui est en train de se passer et on espère que la lutte à l’évasion fiscale ne va pas se faire sur le dos des petits entrepreneurs », a dit la porte-parole québécoise la FCEI, Martine Hébert.
Cette dernière a souligné que l’agressivité de Revenu Québec (RQ) avait des effets pervers sur la santé de l’économie québécoise, dans la mesure où de nombreuses micro-entreprises visées pourraient devenir de gros créateurs d’emplois.
Selon Alain Ménard, un avocat fiscaliste chez Cain Lamarre, le cabinet qui a défendu TAP Consultant contre Revenu Québec, la croissance du nombre de travailleurs autonomes commencerait à « fatiguer » RQ. « Est-ce que c’est parce que leur assiette fiscale diminue?
Toujours est-il qu’on sent une volonté chez les fonctionnaires de Revenu Québec de cibler cette classe de gens », a-t-il dit.
M. Ménard signale que le marché du travail évolue, mais qu’il est plus simple pour RQ de traiter avec de gros employeurs, en retenant de l’argent à la source. M. Ménard souligne pourtant que les travailleurs autonomes ne profitent pas d’avantages fiscaux pour rien. « Ils prennent tous les risques, ils n’ont pas d’avantages sociaux, pas de sécurité d’emploi », a-t-il rappelé.