TRUCK STOP QUEBEC

Bonjour à tous,
J'entend de ce temps-ci via CB et dans les TruckStop qu'une nouvelle loi entre en vigueur dès le 1er janvier 2011 concernant la surcharge! C'est-à-dire que l'exploitant aura son ticket habituel, mais que le chauffeur en aura aussi un! Toutefois, je trouve rien a ce suget sur internet!

Avec la gadou, la neige, etc... qu'on a dans le chemin par les temps qui courent, nous devons bien entendu tenter d'évaluer combien nous pèserons rendu a destination! Mais bon, comme plusieur place, il y a des balances, etc... bien faut regager nos calcul de poids!

Est-ce quelqu'un a entendu ou vu ça avec un lien crédible sur le net concernant cette nouvelle loi que le driver aura lui itou un ticket???

Merci d'avance!

TheSnakePower

Hey oui bel et bien vrai, le PECVL sa te dit rien ? les chauffeurs deviennent pratiquement aussi responsable que les propriétaire ticket a cie = ticket chauffeur, pour la charge et les défectuosité mécanique etc.

http://www.mtq.gouv.qc.ca/portal/page/p ... pli_06.pdf

http://www.mtq.gouv.qc.ca/portal/page/p ... les_lourds

Le boute le plus important

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Loi-Véhicules lourds








Documentation
La Loi concernant les propriétaires, les exploitants et les conducteurs de véhicules lourds
La Loi concernant les propriétaires, les exploitants et les conducteurs de véhicules lourds met en place des mécanismes destinés à encadrer les personnes et les entreprises du domaine du transport routier des personnes et des marchandises. Cet encadrement vise à identifier les personnes qui présentent un comportement à risque ou qui menace l’intégrité du réseau routier. Il permet aussi d’intervenir auprès de ces personnes afin qu’elles améliorent leur comportement. La Loi met en place trois grands mécanismes destinés à encadrer les propriétaires et les exploitants de véhicules lourds :

Mécanisme d’entrée : pour mettre en circulation ou pour exploiter un véhicule lourd, une personne doit s’inscrire au Registre des propriétaires et exploitants de véhicules lourds de la Commission des transports du Québec.
Mécanisme de suivi : la Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ) tient un dossier pour chaque personne inscrite, et y note les infractions et les accidents la concernant. Elle fixe des niveaux, ou seuils de comportement, qui présentent un risque. Elle informe les personnes de l’atteinte de certains niveaux.
Mécanisme de sanction : lorsqu’un dossier semble indiquer qu’une personne atteint un niveau indiquant un comportement problématique, cette dernière est convoquée à la Commission des transports du Québec, un tribunal administratif qui peut lui imposer des sanctions.
Identification de l'exploitant
La Loi établit une distinction entre le propriétaire et l’exploitant du véhicule lourd. Cette distinction est nécessaire afin de tenir compte des situations où le propriétaire est différent de l’exploitant du véhicule, notamment lorsqu’un véhicule lourd est loué ou lorsqu’un voiturier-remorqueur est au service exclusif d’une entreprise qui assume l’exploitation de ce véhicule. Le respect de certains règlements incombe au propriétaire (principalement l’entretien mécanique du véhicule) alors que le respect d’autres règlements revient à l’exploitant. L’identification du propriétaire se fait à partir de l’immatriculation du véhicule. L’identification de l’exploitant peut s’avérer nettement plus complexe. Le Guide d’application de la notion d’exploitant en vertu du règlement d’application de la loi PECVL présente les étapes à respecter dans l’identification de l’exploitant.

Pas nécessairement ticket mais point à ton dossier conducteur de la CTQ.

Quand je regarde la pondération d'évaluation des conducteurs de véhicules lourd (détails a ce lien: http://www.saaq.gouv.qc.ca/publications ... cteurs.pdf) , je ne vois rien d'imputé aux conducteurs pour les charges et dimension (art 463 CSR) sauf dans les cas d'évenements critiques (surcharge de + de 20% de la charge légale, surlongueur de 5 m qui peut s'atteindre avec les essieux mal placés sous la s-remorque, etc.
Les conditions non respectées du permis spécial (permis 633 du MTQ pour les trains a 62500kg, les trailers 4 essieux a 57500 kg, les ens. de véhicules en roues simples) peuvent aussi entrainet une note au dossier conducteur.

windigo a écrit :Quand je regarde la pondération d'évaluation des conducteurs de véhicules lourd (détails a ce lien: http://www.saaq.gouv.qc.ca/publications ... cteurs.pdf) , je ne vois rien d'imputé aux conducteurs pour les charges et dimension (art 463 CSR) sauf dans les cas d'évenements critiques (surcharge de + de 20% de la charge légale, surlongueur de 5 m qui peut s'atteindre avec les essieux mal placés sous la s-remorque, etc.
Les conditions non respectées du permis spécial (permis 633 du MTQ pour les trains a 62500kg, les trailers 4 essieux a 57500 kg, les ens. de véhicules en roues simples) peuvent aussi entrainet une note au dossier conducteur.

62500 kg pour un train??

b-train ou Train-Routier??


Ensembles de véhicule en roues simple, les super singles?

Avec la gadou, la neige, etc... qu'on a dans le chemin par les temps qui courent, nous devons bien entendu tenter d'évaluer combien nous pèserons rendu a destination!

Combien ça peut faire maximum en kilos les copains? Parce que je charge toujours au maximum plus ou moins 50 kilos.Si quelqu'un as une idée...

garde toi une charge environ 1000kg d'espace libre ...en moyen la neige packté pesse entre 500kg a 900kg

quelqu'un peut me corriger si je suis dans lerreur

J'imagine qu'avec le bill de l'expéditeur avec le poid écrit dessus,le vert va te laisser une chance même si tu es un peu over?

RONA a écrit :

windigo a écrit :Quand je regarde la pondération d'évaluation des conducteurs de véhicules lourd (détails a ce lien: http://www.saaq.gouv.qc.ca/publications ... cteurs.pdf) , je ne vois rien d'imputé aux conducteurs pour les charges et dimension (art 463 CSR) sauf dans les cas d'évenements critiques (surcharge de + de 20% de la charge légale, surlongueur de 5 m qui peut s'atteindre avec les essieux mal placés sous la s-remorque, etc.
Les conditions non respectées du permis spécial (permis 633 du MTQ pour les trains a 62500kg, les trailers 4 essieux a 57500 kg, les ens. de véhicules en roues simples) peuvent aussi entrainet une note au dossier conducteur.

62500 kg pour un train??

b-train ou Train-Routier??


Ensembles de véhicule en roues simple, les super singles?

62500 kg pour B-trains, 67000 kg ou 67500 kg (pu sur) pour les grands trains routiers avec 2- 53'
Pour les roues simples, généralement, on retranche 1000 kg pour chaque essieu monté en roue simple. Dans les faits, pour les 5 essieux qui font du US comme DFS, ca change rien. Pour les autres comme les trailers 4 essieux avec autovireur, ben y'a les permis 633 du MTQ qui permettent de contourner le p'tit probleme réglementaire.

windigo a écrit :

RONA a écrit :

windigo a écrit :Quand je regarde la pondération d'évaluation des conducteurs de véhicules lourd (détails a ce lien: http://www.saaq.gouv.qc.ca/publications ... cteurs.pdf) , je ne vois rien d'imputé aux conducteurs pour les charges et dimension (art 463 CSR) sauf dans les cas d'évenements critiques (surcharge de + de 20% de la charge légale, surlongueur de 5 m qui peut s'atteindre avec les essieux mal placés sous la s-remorque, etc.
Les conditions non respectées du permis spécial (permis 633 du MTQ pour les trains a 62500kg, les trailers 4 essieux a 57500 kg, les ens. de véhicules en roues simples) peuvent aussi entrainet une note au dossier conducteur.

62500 kg pour un train??

b-train ou Train-Routier??


Ensembles de véhicule en roues simple, les super singles?

62500 kg pour B-trains, 67000 kg ou 67500 kg (pu sur) pour les grands trains routiers avec 2- 53'
Pour les roues simples, généralement, on retranche 1000 kg pour chaque essieu monté en roue simple. Dans les faits, pour les 5 essieux qui font du US comme DFS, ca change rien. Pour les autres comme les trailers 4 essieux avec autovireur, ben y'a les permis 633 du MTQ qui permettent de contourner le p'tit probleme réglementaire.

je confirme pour 67500kg pour les trains-routiers.

Merci de l'information.

Toolmaker a écrit :J'imagine qu'avec le bill de l'expéditeur avec le poid écrit dessus,le vert va te laisser une chance même si tu es un peu over?

Le vert va considérer une tolérance de 1500 kg gross sur une charge légale sauf dans le cas d'un ens. de véhicules visé par un permis 633 du MTQ pour la surcharge, auquel ca une tolérance de 500 kg sera allouée. Pour les permis spéciaux classe 5 pour les fardier: zéro tolérance.

Exemples:
-Trailer 3 essieux avec tracteur = 49500 kg gross + 1500 tolérance. Donc a 51000 kg, ca passe.
-Trailer 4 essieux 53' avec autovireur a roue simple visé par permis 633 MTQ: 57500 kg gross + 500 tolérance. Dons jusqu'a 58000 kg, ca passe.
-Trailer 4 essieux 48' avec autovireur a roues doubles SANS permis: 55500 kg gross + 1500 kg tolérance, donc ca passe jusqu'a 57000 kg.

Si tu charges ta tolérance comme charge utile et que de la neige s'accumule en chemin et tu petes la tolérance, elle ne sera pas élastique.

Concernant les charges sur le bill, il est possible de faire un billet a l'expéditeur lors de chargement unique si la charge qui est inscrite est inférieure a celle qui est réellement chargée. Si on additionne les masses nettes déclarées sur les immatriculations et la charge utile déclarée par l'expédieur sur le bill et que mathématiquement la charge serait légale mais qu'en réalité il y a situation de surcharge, la surcharge pourrait etre imputée uniquement a l'expéditeur. Belle théorie, mais dans la pratique, ca implique que les masses nettes déclarées sont réelles, ce qui n'est souvent pas le cas.

Pour ceux qui veulent en savoir plus, voici l'article 51702 su code de sécurité routière qui provoit la situation:

517.2. Lorsque le chargement d'un véhicule lourd hors normes quant à la masse totale en charge est considéré charge entière aux fins de transport, l'expéditeur, le consignataire et l'intermédiaire en services de transport qui omettent de fournir à l'exploitant du véhicule lourd visé au titre VIII.1, dans un écrit, les informations qui lui permettent d'établir la masse du chargement commettent une infraction et sont passibles de la même peine que celle prévue pour l'exploitant par le paragraphe 5° de l'article 517.1, que celui-ci ait été ou non poursuivi ou déclaré coupable. Il en est de même pour toute personne ayant confié le chargement à l'exploitant chargé d'en effectuer le transport.

Renseignement inexact.
Lorsque la masse établie à partir des renseignements fournis à l'exploitant par l'une des personnes visées au premier alinéa est inférieure à celle calculée en soustrayant la masse nette des véhicules de la masse totale en charge constatée, la personne qui a fourni un renseignement inexact commet une infraction et est passible :

1° soit de la même peine que celle visée au paragraphe 5° de l'article 517.1 si la différence entre la masse calculée et la masse précédemment établie est égale ou supérieure à la surcharge; dans ce cas, l'exploitant ne peut être déclaré coupable de l'infraction visée à l'article 513 ou 517.1 que si sa connaissance de la surcharge est établie;

2° soit d'une peine réduite si la différence entre la masse calculée et la masse établie est inférieure à la surcharge; le montant de l'amende qui peut être imposée à l'exploitant en vertu du paragraphe 5° de l'article 517.1 doit alors être réduit d'un montant équivalent au montant de l'amende imposée en vertu du présent alinéa.

Amende.
Pour l'application du paragraphe 2° du deuxième alinéa, le montant de l'amende doit être calculé en multipliant le montant de la peine visée au paragraphe 5° de l'article 517.1 par le résultat de l'opération suivante, arrondi au dollar le plus près : la division par la surcharge, du résultat obtenu en soustrayant la masse établie de la masse calculée.

Charge entière aux fins de transport.
Pour l'application du présent article, un «chargement est considéré charge entière aux fins de transport» lorsque tous les biens qui le composent sont transportés pour le compte d'un seul expéditeur ou vers un seul lieu de destination ou lorsqu'ils ont été pris en charge à un lieu commun d'expédition ou de consignation. À défaut de document d'expédition, le chargement est toujours ainsi considéré. Lorsque le véhicule hors normes circule en vertu d'un permis spécial de circulation, le présent article ne s'applique que si la limite de masse totale en charge autorisée par le permis est dépassée; dans ce cas, la peine est calculée en appliquant le paragraphe 3° de l'article 513 plutôt que le paragraphe 5° de l'article 517.1.

Document d'expédition.
Les renseignements contenus dans chacune des pièces qui peuvent servir à constituer le document d'expédition prescrit par le Règlement sur les exigences applicables aux documents d'expédition et aux contrats de location et de services, édicté par le décret n° 61-2001 (2001, G.O. 2, 1245), suffisent, en l'absence de toute preuve contraire, à identifier l'expéditeur, le consignataire, l'intermédiaire en services de transport et toute personne ayant confié le chargement à l'exploitant ainsi qu'à déterminer les lieux d'expédition, de consignation et de destination du chargement. Les renseignements contenus au certificat d'immatriculation d'un véhicule suffisent, en l'absence de toute preuve contraire, à établir la masse nette d'un véhicule.

Copies.
Des copies de ces pièces qui peuvent servir à constituer le document d'expédition, y compris les imprimés des fichiers informatiques qui les contiennent, sont admissibles en preuve des renseignements qui y sont contenus, lors d'une poursuite pénale intentée en vertu du présent article, si elles sont datées et signées par les inspecteurs ou les agents de la paix qui les ont reproduites. Pour être admissible en preuve pour l'application du deuxième alinéa, l'écrit contenant les renseignements permettant d'établir la masse du chargement doit avoir été communiqué à l'agent de la paix lorsque le véhicule a été soumis à la pesée.

Donc sans autovireur j'ai droit à 1500Kg mais pour un B-train 62500 seulement 500Kg de tolérance?

Toolmaker a écrit :Donc sans autovireur j'ai droit à 1500Kg mais pour un B-train 62500 seulement 500Kg de tolérance?

B-Train:
-62500 kg + Tolérance 1500kg sur autoroutes et route 185 (permis 633 MTQ ne s'y applique pas)
-59000 kg + 1500 kg tolérance sans le permis 633 MTQ sur les autres routes a rencontre
-62500 kg + 500 kg tolérance avec le permis 633 MTQ sur les autres routes a rencontre

Toolmaker a écrit :

Avec la gadou, la neige, etc... qu'on a dans le chemin par les temps qui courent, nous devons bien entendu tenter d'évaluer combien nous pèserons rendu a destination!

Combien ça peut faire maximum en kilos les copains? Parce que je charge toujours au maximum plus ou moins 50 kilos.Si quelqu'un as une idée...

Pas rare de voir 4000 lbs de neige de collé sous le trailer pendant une tempête.

Je sais pas pour un train (b-train ou train routier), mais un semi remorque c'est 500kg par groupe d'essieux de tolérance (essieux sterring / drive / trailer) sans dépasser 1000kg au total de surcharge.

thisfrankyboy a écrit :Je sais pas pour un train (b-train ou train routier), mais un semi remorque c'est 500kg par groupe d'essieux de tolérance (essieux sterring / drive / trailer) sans dépasser 1000kg au total de surcharge.

Pour un Train Routier, si t'es axial, t'as un gros problème, surtout si c'est sur la 2e remorque. Et je connais aucune balance qui ont assez de plateau pour un Train de 133 pieds.

t avance il pese un trailer t avance il pese lautre

ghibou69 a écrit :t avance il pese un trailer t avance il pese lautre

même à ça. Si t'es moindrement légal, t'as le vert assez vite.

petite information le 29 mars 2010 je me suis fait arrêter par les vert en abitibi me disant qu'il faut que je passe sur une balance parce que a leurs vue j'était peut-être trop pesant en période de dégel. pour ceux qui me connaisse pas je suis un chauffeur de la compagnie Transport Allaire inc a Senneterre en Abitibi est, nous transportons du bois en longueur. arrivé a la balance a louvicourt il me demande mes papier ( permis, immatriculation camion, remorque, logbook, bill de chargement et permis b45 pour surplus de poid en période de dégel.).
vérification faite, ils me font embarqué sur la balance et me disent que en poid de masse total qui est de 50500kg était correcte, j'était a 50350kg mais en masse axialle qui est avec mon permis b45 29500kg et bien j'était a 30300kg alors j'était over de 800kg.
ils me donnent un ticket de 249$ que mon boss me dit de contester.
aujourd'huis le 29 février 2012 j'ai passé en cours pour la contestation, le juge me demande pourquoi j'était over de 800kg si je savait que avec le permis B45 j'avait droit que a 29500kg. je dit au juge comment puis-je faire moi le camionneur forestier pour savoir que je suis over d'un tels poid axialle quand nous avons une balance dans notre camion qui pèse seulement la masse total de charge. bien il me dit je n'en sait rien c'est a toi de le savoir. j'ai été juger coupable et doit payer mon ticket de 249$. c'est a dire j'ai une question pour tous ceux qui pourrons me répondre qui est: comment moi camionneur forestier de bois en longueur puis-je faire pour savoir que je suis over de x kg axialle quand sur une balance de masse total de charge m'indique que je suis correct en poids avant de prendre la route. svp j'attent toute vos réponses car je suis dans une impasse a essayer de comprendre.

T'a aucun moyen sérieusement, tu peux pas le savoir. C'est déjà très bon que tu es une balance intégré qui te donne ton poids total!

Cependant! Là où je suis en formation actuellement, c'est du b-train michigan et chacune de nos essieux ont un cadran avec une charte qui nous dit notre poids approximatif. De cette façon là. tu le sais.

L'autre façon de le savoir, ben c'est de te peser sur une balance publique ou privé entre ton point de départ et la prochaine balance. Et ça, c'est pas toujours possible. Tu prends le print de ton poids, ou la la limite une photo si aucun printer en notant l'Heure, la date et le lieux de la pesé. Dans de telle condition, tu seras largement réputé avoir fait tout ce qui était possible pour être 100% légal.

Ceci dit. c'est ce que moi je pense de la situation. Je ne te juge pas, et ce que je pense peut être faussé par des détails que je ne connais pas.

Windigo serait la personne pour te répondre car il est contrôleur routier, mais je le voit rarement posté ici même

Pour si peu de difference axial, cest donc bin stupide que les verts font leurs cave!!

jai le meme probleme que toi...oui jai des cadrans sur mon b-train mais cest pas 100%....

Une belle facon de payer leurs salaires....

Fait toi instaler une balance qui pèse tes essieux.

Nous on as des cadrans de pression d'air. On ce pèse pour faire le test, et comme sa je sais que dans mon cas à 88 psi jai mon poids maximal pour mes essieux de traction , et je fait le même chose pour les trailers..

Je sais pas quoi te dire, car oui je trouve sa injuste. Mais en même temp il y'a une loi sur le charge autoriser.. ci l'exuse " comme voulez vous que je le sâche" fontionnerais , y'aurais un probleme..


Mais je crois plus que tu as mal fait ta job de préparation pour ta contestation devant le juge ( je dit pas sa méchament ). Mais sa aurais du être quelque chose de facile a gagner dans ton cas..

c'est triste que le juge ta arnaquer !

il y as une loi non ecrite partous a traver la planet est que tou individu doit conaitre les loi pour se

proteger sinon tes considerer coubable ! et de dirre je ne sais pas = (stupide=coubable)

pui le juge ne conait pas ton metier mes lui ne peut etre cosiderer (coupable ou stupide)

et tu na pas le droit de diminuer un juge en court = menque de respect = coupable.

don la queestion du juge "le juge me demande pourquoi j'était over de 800kg "

ta reponce car il mon demander de me deplacer a exp.(200 km) demon lieux d'interception pour

pouvoir me peser !

puis si il te demande si tu as un moyem de le savoir tu repon non pas de facon preci !


ps je compa tise avec toi puis dan ce metier c'est de plus en plus dure de gagner sa croutte.

puis ont ne fait que senfoncer dans une ressecion noir averc tous ces vautour ! :nono: :modo: