à Propos du IFTA
Publié : lun. 15 sept. 2008 20:23
Quand un camion n'a pas les vignettes et les permis IFTA mais selon l'ordinateur il est certifié IFTA, si le camion est sur sa province d'origine (immatriculation) est-il légal????
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Ajax a écrit :Si le camion ne sort pas de la province ou États où il est immatriculé, il n'a pas à être inscrit à l'IFTA. L'IFTA est seulement pour ceux qui sorte de leur territoire afin que les taxes sur le carburant soient distribuer pour les routes utiliséesJe le sais déjà ça. Ma question est si le camion est enregistré IFTA sur les ordinateurs des pousseux de crayons de la SAAQ, dois-je absolument avoir mes stickers et mon papier IFTA dans mon véhicule même si le camion reste à l'intérieur de la province? J'veux savoir si je suis légal en ce moment.
Eth0 a écrit :Tan et aussi longtemps que tu reste au Québec tu est OK.Mais ça a l'air que même si je suis intra Québec, je serais en infraction parce que j'ai pas les documents vu que le camion est IFTA
Techniquement c'est une infraction car les deux conditions IFTA sont d'avoir a bord une copie de ta certification IFTA et les deux vignettes sur le véhicule.
Cependant Il sera difficile (impossible) de prouver que tu as circulé ou acquis de l'essence a l'extérieur du Québec puisque tu reste dans la province et donc aucune incidence monétaire.
Cependant si tu quitte le territoire et te fait intercepté en provenance d'une autre autorité administrative sans certification et vignette ben la t'es dans le pétrin...
Eth0 a écrit :Autre petit détail...Plus compliqué, selon moi et les bureaux le camion n'est plus IFTA mais oui selon la SAAQ.
Si tu est enregistré mais que tu attends tes vignettes et ta certification, un fax de IFTA est considéré comme valide. Il spécifie que tu es enregistré et que tu vas recevoir tes documents et vignettes dans un délais raisonnable.
C'est tu ton cas? ou c'est plus compliquer que ça?
RONA jr 3148 a écrit :Le camion est-il plaqué IRP ou juste Quebec?Eth0 a écrit :Autre petit détail...Plus compliqué, selon moi et les bureaux le camion n'est plus IFTA mais oui selon la SAAQ.
Si tu est enregistré mais que tu attends tes vignettes et ta certification, un fax de IFTA est considéré comme valide. Il spécifie que tu es enregistré et que tu vas recevoir tes documents et vignettes dans un délais raisonnable.
C'est tu ton cas? ou c'est plus compliquer que ça?
Ajax a écrit :Mais si tu fais seulement que de l'intra Québec et que tes rapports sont toujours à zéro, tu serais mieux de ne pas renouveller ton IFTA car après le deuxième renouvellement, si tu ne t'en sert pas, ils vont refuser dans le futur ton adhésion au programme.il sort de la province environ 2 fois par année. On est plaqué pour pouvoir faire Gatineau Montréal par la 417 ou backer les gars sur l'Ontario.
windigo a écrit :La Question n'Est pas s'il est IRP ou pas. J'veux savoir qui croire et quoi faire quand mon dispatch et les pousseux de crayons me disent une chose et les bonhommes vert une autre chose.RONA jr 3148 a écrit :Le camion est-il plaqué IRP ou juste Quebec?Eth0 a écrit :Autre petit détail...Plus compliqué, selon moi et les bureaux le camion n'est plus IFTA mais oui selon la SAAQ.
Si tu est enregistré mais que tu attends tes vignettes et ta certification, un fax de IFTA est considéré comme valide. Il spécifie que tu es enregistré et que tu vas recevoir tes documents et vignettes dans un délais raisonnable.
C'est tu ton cas? ou c'est plus compliquer que ça?
RONA jr 3148 a écrit :Ok, donc si tu as au moins un rapport dans l'année qui est pas à zéro, tu es correct pour le conserverAjax a écrit :Mais si tu fais seulement que de l'intra Québec et que tes rapports sont toujours à zéro, tu serais mieux de ne pas renouveller ton IFTA car après le deuxième renouvellement, si tu ne t'en sert pas, ils vont refuser dans le futur ton adhésion au programme.il sort de la province environ 2 fois par année. On est plaqué pour pouvoir faire Gatineau Montréal par la 417 ou backer les gars sur l'Ontario.
Eth0 a écrit :Autre question:C'est ça l'affaire. mes boss selon eux, l'ont pas renouvellé pour 2008 j
tu as les vignettes 2008 sur le camion?
Tu as le contrat de IFTA 2008?
Quel est la masse du camion? (c'est quoi un ensemble de véhicules?)
Bref en as tu besoin de l'IFTA....
Il existe aussi les trip permit pour les voyages d'occasion, c'est une possibilité pour toi!
Eth0 a écrit :c'est quoi comme charrette (camion) et le poids avec le nombres d'essieux?Certains camion le sont pour pouvoir backer la gang sur l'ontario au cas qu'ils fournirrait pas à faire leurs voyage.
Il est possible que tu n'en est pas besoin....
Tu doit avoir pour être IFTA:
- Deux essieux avec un poids de 11 797kg (26 000lbs)
- Trois essieux ou + peut importe le poids
- Ensemble de véhicules qui excède 11 797kg (26 000lbs)
Eth0 a écrit :OK mais ça me dit pas c'est quoi comme camion?? (essieux et poids)Par coeur je le sais pas pour le poids mais c'est un Pete 379 2005 mettons environ autour de 10T
RONA jr 3148 a écrit :Donc pas trop grave si le camion reste au Québec.Exact, mais si tu sors, assure-toi d'être en règle
Ajax a écrit :RONA jr 3148 a écrit :Donc pas trop grave si le camion reste au Québec.Exact, mais si tu sors, assure-toi d'être en règle