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à Propos du IFTA

Publié : lun. 15 sept. 2008 20:23
par RONA
Quand un camion n'a pas les vignettes et les permis IFTA mais selon l'ordinateur il est certifié IFTA, si le camion est sur sa province d'origine (immatriculation) est-il légal????

Publié : lun. 15 sept. 2008 21:08
par Ajax
Si le camion ne sort pas de la province ou États où il est immatriculé, il n'a pas à être inscrit à l'IFTA. L'IFTA est seulement pour ceux qui sorte de leur territoire afin que les taxes sur le carburant soient distribuer pour les routes utilisées :wink:

Publié : mar. 16 sept. 2008 19:24
par RONA
Ajax a écrit :Si le camion ne sort pas de la province ou États où il est immatriculé, il n'a pas à être inscrit à l'IFTA. L'IFTA est seulement pour ceux qui sorte de leur territoire afin que les taxes sur le carburant soient distribuer pour les routes utilisées :wink:
Je le sais déjà ça. Ma question est si le camion est enregistré IFTA sur les ordinateurs des pousseux de crayons de la SAAQ, dois-je absolument avoir mes stickers et mon papier IFTA dans mon véhicule même si le camion reste à l'intérieur de la province? J'veux savoir si je suis légal en ce moment.

Publié : mer. 17 sept. 2008 16:15
par Eth0
Tan et aussi longtemps que tu reste au Québec tu est OK.

Techniquement c'est une infraction car les deux conditions IFTA sont d'avoir a bord une copie de ta certification IFTA et les deux vignettes sur le véhicule.
Cependant Il sera difficile (impossible) de prouver que tu as circulé ou acquis de l'essence a l'extérieur du Québec puisque tu reste dans la province et donc aucune incidence monétaire.

Cependant si tu quitte le territoire et te fait intercepté en provenance d'une autre autorité administrative sans certification et vignette ben la t'es dans le pétrin...

Publié : mer. 17 sept. 2008 17:34
par RONA
Eth0 a écrit :Tan et aussi longtemps que tu reste au Québec tu est OK.

Techniquement c'est une infraction car les deux conditions IFTA sont d'avoir a bord une copie de ta certification IFTA et les deux vignettes sur le véhicule.
Cependant Il sera difficile (impossible) de prouver que tu as circulé ou acquis de l'essence a l'extérieur du Québec puisque tu reste dans la province et donc aucune incidence monétaire.

Cependant si tu quitte le territoire et te fait intercepté en provenance d'une autre autorité administrative sans certification et vignette ben la t'es dans le pétrin...
Mais ça a l'air que même si je suis intra Québec, je serais en infraction parce que j'ai pas les documents vu que le camion est IFTA

Publié : mer. 17 sept. 2008 20:20
par Eth0
Oui c'est une infraction mais qui n'est punissable que si tu acquiert du carburant ou tu roule hors de ton autorité administrative.

Comment dire, c'est un peut comme si tu ne paie pas ton permis de conduire. C'est une infraction mais si tu n'est pas intercepté au volant et en conduite d'un véhicule, on ne peut pas te le reprocher.

C'est pas la meilleur analogie de l'année mais c'est ce qui me vient :roll:

Publié : mer. 17 sept. 2008 20:26
par Eth0
Autre petit détail...
Si tu est enregistré mais que tu attends tes vignettes et ta certification, un fax de IFTA est considéré comme valide. Il spécifie que tu es enregistré et que tu vas recevoir tes documents et vignettes dans un délais raisonnable.

C'est tu ton cas? ou c'est plus compliquer que ça?

Publié : jeu. 18 sept. 2008 15:46
par RONA
Eth0 a écrit :Autre petit détail...
Si tu est enregistré mais que tu attends tes vignettes et ta certification, un fax de IFTA est considéré comme valide. Il spécifie que tu es enregistré et que tu vas recevoir tes documents et vignettes dans un délais raisonnable.

C'est tu ton cas? ou c'est plus compliquer que ça?
Plus compliqué, selon moi et les bureaux le camion n'est plus IFTA mais oui selon la SAAQ.

Publié : ven. 19 sept. 2008 12:50
par Ajax
Mais si tu fais seulement que de l'intra Québec et que tes rapports sont toujours à zéro, tu serais mieux de ne pas renouveller ton IFTA car après le deuxième renouvellement, si tu ne t'en sert pas, ils vont refuser dans le futur ton adhésion au programme. :wink:

Publié : ven. 19 sept. 2008 16:49
par windigo
RONA jr 3148 a écrit :
Eth0 a écrit :Autre petit détail...
Si tu est enregistré mais que tu attends tes vignettes et ta certification, un fax de IFTA est considéré comme valide. Il spécifie que tu es enregistré et que tu vas recevoir tes documents et vignettes dans un délais raisonnable.

C'est tu ton cas? ou c'est plus compliquer que ça?
Plus compliqué, selon moi et les bureaux le camion n'est plus IFTA mais oui selon la SAAQ.
Le camion est-il plaqué IRP ou juste Quebec?

Publié : ven. 19 sept. 2008 20:58
par RONA
Ajax a écrit :Mais si tu fais seulement que de l'intra Québec et que tes rapports sont toujours à zéro, tu serais mieux de ne pas renouveller ton IFTA car après le deuxième renouvellement, si tu ne t'en sert pas, ils vont refuser dans le futur ton adhésion au programme. :wink:
il sort de la province environ 2 fois par année. On est plaqué pour pouvoir faire Gatineau Montréal par la 417 ou backer les gars sur l'Ontario.

Publié : ven. 19 sept. 2008 20:59
par RONA
windigo a écrit :
RONA jr 3148 a écrit :
Eth0 a écrit :Autre petit détail...
Si tu est enregistré mais que tu attends tes vignettes et ta certification, un fax de IFTA est considéré comme valide. Il spécifie que tu es enregistré et que tu vas recevoir tes documents et vignettes dans un délais raisonnable.

C'est tu ton cas? ou c'est plus compliquer que ça?
Plus compliqué, selon moi et les bureaux le camion n'est plus IFTA mais oui selon la SAAQ.
Le camion est-il plaqué IRP ou juste Quebec?
La Question n'Est pas s'il est IRP ou pas. J'veux savoir qui croire et quoi faire quand mon dispatch et les pousseux de crayons me disent une chose et les bonhommes vert une autre chose.

Publié : sam. 20 sept. 2008 03:43
par Ajax
RONA jr 3148 a écrit :
Ajax a écrit :Mais si tu fais seulement que de l'intra Québec et que tes rapports sont toujours à zéro, tu serais mieux de ne pas renouveller ton IFTA car après le deuxième renouvellement, si tu ne t'en sert pas, ils vont refuser dans le futur ton adhésion au programme. :wink:
il sort de la province environ 2 fois par année. On est plaqué pour pouvoir faire Gatineau Montréal par la 417 ou backer les gars sur l'Ontario.
Ok, donc si tu as au moins un rapport dans l'année qui est pas à zéro, tu es correct pour le conserver

Publié : sam. 20 sept. 2008 19:42
par Eth0
Autre question:
tu as les vignettes 2008 sur le camion?
Tu as le contrat de IFTA 2008?

Quel est la masse du camion? (c'est quoi un ensemble de véhicules?)
Bref en as tu besoin de l'IFTA....


Il existe aussi les trip permit pour les voyages d'occasion, c'est une possibilité pour toi!

Publié : dim. 21 sept. 2008 09:34
par RONA
Eth0 a écrit :Autre question:
tu as les vignettes 2008 sur le camion?
Tu as le contrat de IFTA 2008?

Quel est la masse du camion? (c'est quoi un ensemble de véhicules?)
Bref en as tu besoin de l'IFTA....

Il existe aussi les trip permit pour les voyages d'occasion, c'est une possibilité pour toi!
C'est ça l'affaire. mes boss selon eux, l'ont pas renouvellé pour 2008 j
jugenant que ce n'était pas utile. donc aucun sticker ni papier 2008 MAIS selon la SAAQ la semaine passé le camion est Platé 2008. c'Est ce qui sort dans leurs ordinateurs.

Quand j'ai su ça j'ai été au bureau voir mon boss et je lui ai posé la question. Il a été fouillé dans ses filiaires et il n'avait absolument rien sur mon IFTA 2008.

Allez croire quelqu'un là dedans.

Publié : dim. 21 sept. 2008 09:43
par Eth0
c'est quoi comme charrette (camion) et le poids avec le nombres d'essieux?

Il est possible que tu n'en est pas besoin....


Tu doit avoir pour être IFTA:
- Deux essieux avec un poids de 11 797kg (26 000lbs)
- Trois essieux ou + peut importe le poids
- Ensemble de véhicules qui excède 11 797kg (26 000lbs)

Publié : dim. 21 sept. 2008 10:01
par RONA
Eth0 a écrit :c'est quoi comme charrette (camion) et le poids avec le nombres d'essieux?

Il est possible que tu n'en est pas besoin....


Tu doit avoir pour être IFTA:
- Deux essieux avec un poids de 11 797kg (26 000lbs)
- Trois essieux ou + peut importe le poids
- Ensemble de véhicules qui excède 11 797kg (26 000lbs)
Certains camion le sont pour pouvoir backer la gang sur l'ontario au cas qu'ils fournirrait pas à faire leurs voyage.

d'habitude ça sert 2-3 fois par année. Sinon on s'en sert quand on part de Gatineau pour p-uper à Vaudreuil.

Publié : dim. 21 sept. 2008 10:09
par Eth0
OK mais ça me dit pas c'est quoi comme camion?? (essieux et poids)

Publié : dim. 21 sept. 2008 10:11
par RONA
Eth0 a écrit :OK mais ça me dit pas c'est quoi comme camion?? (essieux et poids)
Par coeur je le sais pas pour le poids mais c'est un Pete 379 2005 mettons environ autour de 10T

Publié : dim. 21 sept. 2008 10:38
par Eth0
Bon on avance...
Je vais considéré que ton Peter 379 n'est pas un cube mais un tracteur et qu'il vas y avoir une remorque. donc valide pour l'IFTA

Si tu est enregistré mais tu n'as pas les vignettes sur le camion + le contrat et circule en Ontario...tu es en infraction

Si tu n'est pas enregistré et que tu circule en Ontario ou ailleurs qu'au Québec...tu es en infraction

Bref, you're scew...
Ça règle la question!

Il te faudra vérifier avec IFTA
Quebec
Service Cotisation - B(DGM)
3800 Rue de Marly, secteur 3-2-1
Sanite-Foy, Quebec
Canada, G1X 4A5
(418) 652-4382

Publié : dim. 21 sept. 2008 10:45
par RONA
Donc pas trop grave si le camion reste au Québec.

Publié : dim. 21 sept. 2008 10:56
par Eth0
nope...aucun problème au Québec

Publié : dim. 21 sept. 2008 10:57
par RONA
Marchi el Copain!! 8) :D :lol:

Publié : dim. 21 sept. 2008 11:00
par Ajax
RONA jr 3148 a écrit :Donc pas trop grave si le camion reste au Québec.
Exact, mais si tu sors, assure-toi d'être en règle :wink:

Publié : dim. 21 sept. 2008 11:01
par RONA
Ajax a écrit :
RONA jr 3148 a écrit :Donc pas trop grave si le camion reste au Québec.
Exact, mais si tu sors, assure-toi d'être en règle :wink:

t'inquiète