Heures de service aux États-Unis
Publié : jeu. 11 août 2005 18:48
En janvier 2004, le DOT a modifié le règelement sur les heures de services aux États-Unis, vous appliquez sans doute cette méthode lorsque vous faites vos log. Depuis, le gouvernement américain a effectuer plusieurs recherches a la suite de quoi, ils ont publié en février dernier un projet de modification règlementaire. Vous pouvez consulter ce projet l'adresse suivante: http://www.fmcsa.dot.gov/rules-regulati ... S-NPRM.htm
Le projet de loi sera adopté, ou non, en partie ou en totalité, le 30 septembre 2005 par la cour Fédéral de États-Unis. Avant cette date, nul ne peu assuré le dénouement de cette adoption puisque suivant la présentation du projet de règlementation, le gouvernement américain tenait une consultation. Ces consultations peuvent affectées le projet et elles ne seront pas connues avant l'adoption de la nouvelle règlementation le 30 septembre 2005. De plus, avant que la nouvelle règlementation soient mise en application, il s'écroulera plusieurs mois puisqu'elle devra être adopté par les États avant d'être appliqué.
Les modifications qui semblent être a l'ordre du jour sont la réduction a 8heure de la période de repos et l'allongement de la periode de travail a 15 heures pour que le chauffeur puissent prendre le temps d'arrêter plus souvent dans son car de travail. La période de conduite ne changerait pas. Précison qu'il ne s'agit pas d'une nouvelle règlementation mais du projet....
Soyez vigilant!
Jos
Le projet de loi sera adopté, ou non, en partie ou en totalité, le 30 septembre 2005 par la cour Fédéral de États-Unis. Avant cette date, nul ne peu assuré le dénouement de cette adoption puisque suivant la présentation du projet de règlementation, le gouvernement américain tenait une consultation. Ces consultations peuvent affectées le projet et elles ne seront pas connues avant l'adoption de la nouvelle règlementation le 30 septembre 2005. De plus, avant que la nouvelle règlementation soient mise en application, il s'écroulera plusieurs mois puisqu'elle devra être adopté par les États avant d'être appliqué.
Les modifications qui semblent être a l'ordre du jour sont la réduction a 8heure de la période de repos et l'allongement de la periode de travail a 15 heures pour que le chauffeur puissent prendre le temps d'arrêter plus souvent dans son car de travail. La période de conduite ne changerait pas. Précison qu'il ne s'agit pas d'une nouvelle règlementation mais du projet....
Soyez vigilant!
Jos