Général

Modérateurs : Benoit, Moderateurs

#2463
Salut!
j'ai reçu une mise à jour pour mon DDL (Drivers Daily Log) sur les nouvelles lois USA qui entreront en vigueur le 1er octobre 2005... voici une copie des principales modifications (en anglais malheureusement)

USA 2005 Rules - effective date 01 Oct 2005.

On 19 Aug 2005, the Federal Motor Carrier Safety Administration (FMCSA) published the new rules that will be effective 01 Oct 2005. ‘Property carrying’ drivers are affected. Bus and motor coach ,‘People carrying’ drivers will continue to use existing rules (10hr/15hr).

The major provisions of the USA 2005 are the same as the USA 2004. For notes on the USA 2004 rules:

USA 2004 Rules - effective date 04 Jan 2004

The major changes in the rules for USA 2005:

1. Any 8 or more but less than 10 hour Sleeper Berth period ‘excludes’ from 14hr duty period ‘clock’. A simplification.

2. You can ‘split’ your 10+ hours break into two periods – similar to ‘split sleeper’ – but with the following restrictions.

“CMV drivers using the sleeper berth provision must take at least 8 consecutive hours in the sleeper berth, plus 2 consecutive hours either in the sleeper berth, off duty, or any combination of the two.”

Stated another way: You can ‘split’ your 10+ hours break into two periods. One of the breaks must have 8 or more but less then 10 hours of Sleeper Berth, and the other period must be at least 2 hours of consecutive Sleeper Berth and Off Duty in any combination. Notice the 2+ hour ‘break’ can be all ‘Off Duty’.

The 11hr/14hr clock resets to zero at the ‘end of the first period’ of a valid ‘pair’.

3. 34hour restart. Any 34 hours of consecutive Off Duty and/or Sleeper Berth ‘restarts’ the 70hr/8d or 60hr/7d ‘clock’. ‘
Hours Available’ is no longer required before 34 hour clock starts. A simplification.

Pas sur que je comprends très bien... va falloir que je m'informes je crois! en ce qui concerne le split du 10 heures sleeper à savoir si le 11 heures recommence apres le 2e split ou a partir du 1er comme c'était avant!

Laissez vos commentaires ;)

Stef
Ti-Diable
By Jos
#2505
J'aimerais connaître ta source, parce que la loi n'est pas encore entérinée par la cour fédéral des États-Unis. Elle le sera le 30 septembre 2005. Elle ne peut donc pas être appliquée en octobre 2005, selon ce que j'en sais.

J'ai validé mes informations avec une avocate en transport qui elle s'est informé auprès de Washington au Departement of transportation.

Je ne veux pas te mettre en doute mais je sais, par expérience, qu'il y a beaucoup de mouvement qui finallement sont des feux de paille. Mais c'est possible que tu aies raison, je veux juste vérifier.

Effectivement, la tendance ce veut être un split de couchette 2 hrs et 8hrs. La logique avancé par les recherches américains est que ça prend un minimum de 8 hrs de sommeil par jour pour être alerte et dispos. Les 2 autre hrs sont sensées être utilisées pour la détente. Je ne peut pas dire après quel période l'utilisé.

J'attends de tes nouvelles rappidement pour ne pas confondre personne.

Merci!
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By TruckerStef
#2514
MA source, tel que spécifié au début de mon mail, c'est un des logiciels de log les plus utilisés.... a peu pres tous les DOT aux Etats le connaissent déjà... c'est DDL (Drivers Daily Log). Comme j'ai acheté le logiciel, ils m'ont envoyé un email pour me dire qu'il y avait un update qui prenait en compte les nouvelles lois qui seront en vigueur le 1er octobre 2005 et il y a avait un résumé des changements... que j'ai copié/collé dans mon mail!

Faut croire que les lois sont déjà passées ou sur le points de l'etre car eux ils doivent etre connecté directement avec la législation du transport car ils se spécialisent dans les logiciles de log!

Stef
Le Ti-Diable
By Jos
#2524
Selon le principe de conformité, nous devons suivre exactement les lois et s'en tenir aux articles numérotées. Le reste des informations sert "d'information" et d'indicateur mais en aucun cas il s'agit d'un code de conduite, légale, strickte et précis.

Or, selon moi, je concerve ma position que les changements de règlementation seront connus le 30 septembre 2005 et appliqué ultérieurement.

J'ai pris le temps de traduire le plus exactement possible le texte anglais que tu as mis dans ta première intervention. J'ai comparé avec l'amendement de la loi du 4 janvier 2004 (appliqué depuis) C'est exactement la même chose. En principe, vous appliquez déjà ces changements depuis janvier 2004, soit:

- 34 off pour commencer un cycle de travail de 70hrs en 8 jours
- 11 hrs de conduite maximum
- 14 hrs de service comprennant le 11 hrs de conduite
- 10 hrs de repos
- 1ière période de repos d'un minimum de 8 hrs concécutive
- 2ième période de repos de 2 hrs peut être pris dans la période de
service suivante.

Un amendement est un projet de modification de loi ou de règlement. l'amendement a été accepté en janvier 2004, donc il a été mis en applicaton comme une loi ou un règlement, et inscrit dans le FMCSR, mais il est toujours un amendement. Ce que dit ton texte en réalité c'est que l'amendement de 2004 va devenir le règlement.

J'espère que tout le monde comprend, n'hésitez pas à pauser des questions c'est important!
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By TruckerStef
#3005
En tout cas... c'est une compagnie qui fait l'un des logiciels de log parmi les plus utilisés aux USA... ils doivent surement avoir de meilleurs contacts que nous autres avec le DOT...

Moi je fesais juste rapporter ce qu'ils disaient dans la mise à jour qu'ils m'ont envoyée.... s'ils ont deja préparée la mise a jour, ce que ca doit être pas mal ça qui va arriver...

D'après ce que je peux comprendre la gestion des sleeper splités va changer...

Moi aussi je vais attendre au 1er octobre... mais puisque j'avais l'information, je pensais la partager...


Stef
Ti-Diable
By Jos
#3015
Stef oui c'est surement une donnée sur laquelle tu peux te fier. Je voulais seulement dire que t'es mieux de toujours attendre la confirmation légale.

Pour moi en gestion sécurité c'est capitale parce qu'on me demande la justification légale. Aussi, il arrive souvent que les dates d'application change juste avant une application.

L'année dernière, la fonction et la reglementation des voix rappides aux douanes USA ont changé trois fois. Il y a eu trois délais et des modifications de toutes sortes. Si tu savais le nombre de fois et de monde qui se sont fait avoir.....

Finallement, je suis très Thomas en matière de loi, ce n'étais pas contre toi. Je m'excuse si ça l'a mal sorti.

Là ça y est le Federal Motor Carrier Safty Administration a sorti son texte de loi.

Bye!
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By sombrekarma
#3186
OK, je veux savoir si je comprends ce que je lis. Pour que ce soit payant, faut que je dorme mon 8 heures en premiers, car si je prends mon 2 heures en premiers, mon 8 heures vas compter dans mon 14 heures.

Ou bien, je roule une journée, je prends 2 heures de brake. Après je roule un peu, on vas dire une jounée de 13 heures totales, je décide de me coucher. Es-ce que je peux dormir seulement 8 heures et avoir mon 11/14 remis a 0, ou bien cela commence après mon 2 heures.
By Jos
#3398
Ta journée recommance après ton 8 heure de someil. Tu peux quand même prendre ton 2 heures avant, et tant que tu ne dépasse pas ton 11/14. Est ce que tu comprends bien!

Si je comprends bien ton 2ième exemple, tu prends 2 hrs de break dans ta journée, et avant d'avoir 11 hrs de conduite et 14 hrs de travail, tu arrêtes pour ton dodo de 8 hrs, oui tu peux fais ça comme ça.

L'idée est que ta fenêtre de 24 hrs commence toujours après ta dodo de 8 hrs...

N'ésitez pas à poser des questions, les logs c'est pas écident!
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