Général

Modérateurs : Benoit, Moderateurs

By AlexD
#328262
Salut,
Je fais de la livraison locale la plupart du temps, mais une fois par mois je fais une livraison en Ontario, en dehors du 160km. Est-ce que je dois faire le log pour les 14 derniers jours même si c'était local?
Merci!
By Bruno91
#328271
Les exemptions selons le livre "conduire un véhicule lourd 9ieme édition page 326/327 (chapitre 11:les heures de conduite et de repos)

mots a mots du livre ...

les conducteurs qui répond a toutes les conditions suivantes n'est pas obligé de remplir une fiche journalière :
- il circule à l'intérieure d'un rayon de 160 km de son terminus d'attache (plus tot dans le chapitre le mention rayon de 160 km fait référence a un cercle tracé sur une carte avec un rayon de 160 km "mention a vol d'oiseau"page 300)

-il retourne chaque jour a son terminus d'attache pour y prendre au moin 8 heure de repos

-le véhicule qu'il conduit n'est pas visé par un permis de déroger aux heures de conduite et de repos

L'exploitant satisfait a L'UNE des exigences suivantes:
-il tient a jour un registre ou sont inscrits pour chaque journée , les activités effectuées par le conducteur, le cylce qu'il suit, l'heure du début et de la fin de chaque activité ainsi que le total des heures consacrées à chacunes d'elles et, le cas échéant, les raisons d'un dépassement d'heures ou d'un repot d'heure de repos

-il consigne dans des registre,la date et l'heure de début de la journee si ce n'est pas minuit, le cycle suivi par le conducteur,l'heure du début et de fin de sont poste de travail, et le nombre total de ses heures de travail au cour de la journee, pourvu que toutes les conditions suivante soit réunies :

1- le poste de travail commence et ce termine la meme journee'
2-la durée du poste de travail est de 13h ou moins'
3-la duree de la période de repos avant er apres le poste de travail est d'au moin 11h consécutive

***important*** meme si le conducteur n'est pas tenu de remplir la fiche journaliere, il se doit de respecter le nombre d'heures prescrites de conduite, de travail et de repos


désolé pour les faute de frappe et d'orthographe

jespere que ca répond a vos question
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